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Portail d'information sur le secteur minier industriel en République démocratique du Congo
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Titre
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ACGT - Liste des projets d'infrastructure sino-congolais 2013
9 septembre 2014
POM - Mémo sur le cadrage du rapport ITIE 2012
9 septembre 2014
Chambre des Mines FEC - Premier trimestre 2014 – Rapport d’activités intermédiaire
9 septembre 2014
POM - Recommandations sur les ‘ informations contextuelles ’ requises dans le rapport ITIE 2012
1er septembre 2014
Addendum n° 2 au contrat GTL-STL (Gécamines – OMG – George Forrest 2004) 2004
26 août 2014
Société Minière Kinsenge-Manganèse – Statuts – 2010
26 août 2014
Convention Secakat (Gécamines – MMR) 2009
26 août 2014
Résultats de la RDC – Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013
11 août 2014
Arrêté portant renouvellement du permis des rejets de Mutoshi – SMK
11 août 2014
Addendum n° 3 contrat KICO (Gécamines – KRIL) 2011
8 août 2014
Protocole d'accord Orama (EMK-Mn – OPL) 2006
8 août 2014
Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel
6 août 2014
Avenant nº 1 contrat SMCO (Gécamines – ECCH Ltd) 2009
6 août 2014
Avenant n° 2 contrat SEK (Gécamines – COMIN) 2009
6 août 2014
Avenant n° 1 contrat MKM (Sukadi Diabo – Exaco Sprl – CRR Ltd) 2009
6 août 2014
Avenant n°1, Convention SECAKAT (Gécamines – MMR) 2010
6 août 2014
Avenant n° 2 contrat de concession Kinsevere (Gécamines – AMCK) 2009
6 août 2014
Avenant n°1 à la convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010
6 août 2014
Avenant n°1 contrat CMSK (Gécamines – EGMF) 2009
6 août 2014
RWI - Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013
6 août 2014
Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010
6 août 2014
Avenant n° 1 contrat SMKK (Gécamines – Cofiparinter) 2009
6 août 2014
Loi sur les principes fondamentaux de protection de l'environnement
6 août 2014
Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010
30 juillet 2014
Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011
30 juillet 2014
Convention minière TFM (Zaïre – Gécamines – Lundin Holding) 1996
30 juillet 2014
Conformité de la RDC à l’ITIE
22 juillet 2014
Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2012
22 juillet 2014
Addendum n° 1 – 2010 – Convention Gécamines – MMR
7 juillet 2014
Pain pour le Prochain et al - La responsabilité sociale et environnementale de Glencore en RDC - 2014
7 juillet 2014
Pain pour le Prochain et autres - Glencore en RDC : le profit au détriment des droits humains et de l'environnement
28 juin 2014
Arrêté interministériel sur le taux des droits, taxes et redevances minières
20 juin 2014
Institut Egmont - Projet de révision du code minier de la RDC : de l’incitation à la dissuasion ?
20 juin 2014
Feuille de route actualisée
18 juin 2014
Arrêté provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes
4 juin 2014
Article 1504 Divulgation des paiements par les émetteurs du secteur de l'extraction des ressources
9 mai 2014
CAMI RD Congo – 2010 – Rapport annuel
5 mai 2014
Convention COMIKA (Gécamines – Wanboa) 2008
5 mai 2014
Exploitation minière et aires protégées au Katanga – Cas de Phelps Dodge à la Basse Kando
29 avril 2014
Notification des conclusions de la revisitation : SEK Sprl
29 avril 2014
Accord de joint-venture revu et mis à jour de GTL (Groupe Georges Forrest – Gécamines) 2013
28 avril 2014
Contrat de cession SOMIDEC (Gécamines – PLATMIN) 2012
24 avril 2014
Arrêté portant modèle de rapport annuel des opérateurs miniers et de carrières
22 avril 2014
Guide de l'OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque
17 avril 2014
Avenant n° 4 convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011
17 avril 2014
Statuts modifiés de Gécamines Sarl
17 avril 2014
Lettre ouverte sur la rétrocession de la redevance minière
17 avril 2014
Contrat de collaboration et acte constitutif 2008 – Somidec (Gécamines – Platmin)
17 avril 2014
Notification des conclusions de la revisitation : MUMI Sprl
14 avril 2014
Rapport Annuel MMG Ltd 2012
12 avril 2014
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