A la une
Rapport ITIE RDC 2008-2009
Date: février 2012
Organisation: Conciliateur indépendant ITIE RDC
Résumé:
Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l'Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2008 et 2009. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (Fair Links) dans le cadre de la mise en oeuvre de l'Initiative pour la Transparence des Industries Extractives ...
Revue de presse
Gouvernance Minière
Programme de Gouvernance Economique – Matrice d’Actions
Date: 30 mars 2011
Organisation: Ministère des finances de la RDC
Résumé :
La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion ...
Règles 2011 - Initiative pour la Transparence des Industries ...
Date: 16 février 2011
Organisation: Initiative pour la Transparence des Industries Extractives
Résumé :
Règles ITIE 2011 (FR) - Télécharger PDF
Règles ITIE 2011 (EN) - Télécharger PDF
Version francophone et anglophone des Règles de l'ITIE 2011, comprenant le Guide de Validation. "Cette publication rassemble les exigences ...
La Charte sur les Ressources Naturelles
Date: 1 novembre 2010
Organisation: Groupe Charte Ressources Naturelles
Résumé :
La Charte sur les Ressources Naturelles est un ensemble de 12 précepts dont l'objectif est "d’aider les gouvernements et les sociétés de pays riches en ressources non renouvelables à gérer ces ressources de façon à générer ...
Rapport 2009 du sénat sur le secteur minier (Rapport Mutamba)
Date: 24 septembre 2009
Organisation: Senat - Commission d'enquête Secteur Minier
Résumé :
Rapport de la commission d'enquête du Sénat sur le secteur minier, dit 'Rapport Mutamba'. L'objectif de la commission était de recenser les entreprises minières et de collecter leurs statistiques de production, d'exportations ...
DRC Growth with Governance in the Mining Sector
Date: 1 mai 2008
Organisation: La Banque Mondiale
Résumé :
Rapport sur le secteur minier de la Banque Mondiale (2008) analysant les conditions requises pour que le secteur minier contribue au développement. Le document fournit une introduction globale au secteur, comprenant une analyse ...
Contrats et licences
Liste des permis d'exploitation - Septembre 2011
Date: 1 septembre 2011
Organisation: Cadastre Minier
Résumé :
Liste des Permis d'Exploitation (PE) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d'octroi.
Gécamines - Réponse refusant la transmission des contrats pour ...
Date: 30 septembre 2011
Organisation: Gécamines
Résumé :
Réponse à la lettre du Ministère des Mines demandant la transmission des avenants des contrats revisités pour publication sur le site du Ministère des Mines. La Gécamines refuse de transmettre lesdits avenants ainsi que ...
Lettre Ministère des Mines - Demande de transmission des avenants ...
Date: 8 septembre 2011
Organisation: Ministère des Mines
Résumé :
Lettre de la part du Directeur de Cabinet du Ministère des Mines demandant aux entreprises minières détenues par l'Etat (Sokimo, Gécamines, Sodimico, SCMK-Mn) de transmettre d'urgence les avenants aux contrats revisités pour ...
Accord cession des parts sociales Sodimico dans Sodifor 2011
Date: 28 mars 2011
Résumé :
Accord de cession des parts entre la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) d'une part et Sandro Resources Ltd et Garetto Holdings Ltd d'autre part. Dans cet accord, Sodimico s'engage à céder ses ...
Programme de Gouvernance Economique – Matrice d’Actions
Date: 30 mars 2011
Organisation: Ministère des finances de la RDC
Résumé :
La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion ...
Gécamines - Liste des partenariats en cours (Sept 2011)
Date: septembre 2011
Résumé :
Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références ...
Opérations Minières
Statistiques de production mensuelle Janvier - Décembre 2011
Date: janvier 2012
Organisation: Division des Mines - Province du Katanga
Résumé :
Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie ...
Liste des permis d'exploitation - Septembre 2011
Date: 1 septembre 2011
Organisation: Cadastre Minier
Résumé :
Liste des Permis d'Exploitation (PE) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d'octroi.
Metorex Limited Annual Report 2008, 2009, 2010
Date: 31 décembre 2010
Organisation: Metorex Limited
Résumé :
Rapport Annuel Metorex 2008- Télécharger PDF
Rapport Annuel Metorex 2009- Télécharger PDF
Rapport Annuel Metorex 2010- Télécharger PDF
Rapports annuels 2008, 2009, 2010 de Metorex Limited publiés sur le Johannesburg ...
Eurasian Natural Resources Corporation Annual Report and Accounts ...
Date: 2010
Organisation: Eurasian Natural Resources Corporation (ENRC)
Résumé :
Rapport Annuel ENRC 2008- Télécharger PDF
Rapport Annuel ENRC 2009- Télécharger PDF
Rapport Annuel ENRC 2010- Télécharger PDF
Rapports annuels 2008, 2009, 2010 de ENRC (Eurasian Natural Resources Corporation) publiés ...
Glencore Annual Report 2010, 2011
Date: 2010
Organisation: Glencore International Plc
Résumé :
Rapport Annuel Glencore 2010- Télécharger PDF
Rapport Annuel Glencore 2011- Télécharger PDF
Rapports annuels 2010, 2011 de Glencore International Plc, publiés sur le London Stock Exchange (cotation en bourse 2011). ...
First Quantum Minerals Annual Report 2008, 2009, 2010
Date: 2010
Organisation: First Quantum Minerals
Résumé :
Rapport Annuel First Quantum Minerals 2008- Télécharger PDF
Rapport Annuel First Quantum Minerals 2009- Télécharger PDF
Rapport Annuel First Quantum Minerals 2010- Télécharger PDF
Rapports annuels 2008, 2009, 2010 ...
Revenus et budget
Publication des recettes (mines, pétrole, forets) - 4e trimestre ...
Date: 18 janvier 2012
Organisation: Ministère des Finances RDC
Résumé :
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au dernier trimestre 2011.
Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forets) - 1er ...
Date: 23 avril 2012
Organisation: Ministère des Finances RDC
Résumé :
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au premier trimestre 2012.
Rapport ITIE RDC 2008-2009
Date: février 2012
Organisation: Conciliateur indépendant ITIE RDC
Résumé :
Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l'Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2008 et 2009. ...
Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 1er trimestre ...
Date: 29 avril 2011
Organisation: Ministère des Finances de la RDC
Résumé :
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au premier trimestre 2011.
Ministère Finances RDC - Communiqué 2/2011 Publication ...
Programme de Gouvernance Economique – Matrice d’Actions
Date: 30 mars 2011
Organisation: Ministère des finances de la RDC
Résumé :
La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion ...