Press review

Mining Governance

Ambassade de Suisse - Note stratégique du Dialogue Multi-acteur ...

Organization: Ambassade de Suisse en République Démocratique du Congo
Resume :
A l'initiative du programme de sécurité humaine de l'Ambassade de Suisse en République Démocratique du Congo, il a été organisé en 2014 un Dialogue Multi-acteurs réunissant les acteurs majeurs du secteur minier en République ...
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Bloomberg - Profil Dan Gertler ('Rich Man Poor Country')

Organization: Bloomberg Markets Magazine
Resume :
Cet article de Bloomberg est un portrait de l'investisseur israélien Dan Gertler et de ses activités au Congo. Il retrace les investissements de cet homme réputé proche du Président Kabila, depuis ses premiers pas dans l'industrie ...
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Programme de Gouvernance Economique – Matrice d’Actions

Organization: Ministère des finances de la RDC
Resume :
La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion ...
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DRC Growth with Governance in the Mining Sector

Organization: La Banque Mondiale
Resume :
Rapport sur le secteur minier de la Banque Mondiale (2008) analysant les conditions requises pour que le secteur minier contribue au développement. Le document fournit une introduction globale au secteur, comprenant une analyse ...
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Code Minier RDC 2002

Organization: Le Parlement de la RDC
Resume :
Le Code Minier est le document législatif de référence pour le secteur minier tant industriel qu'artisanal depuis 2002. Il organise le secteur de sorte à ce que la responsabilité première de l'Etat soit la réglementation ...
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Contracts and licenses

Accord cession des parts sociales Sodimico dans Sodifor 2011

Resume :
Accord de cession des parts entre la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) d'une part et Sandro Resources Ltd et Garetto Holdings Ltd d'autre part. Dans cet accord, Sodimico s'engage à céder ses ...
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Avenant N° 1 Convention minière TFM (RDC - Gécamines - Lundin ...

Resume :
Avenant (2010) à la Convention Minière amendée et reformulée du 28 Septembre 2005 "Tenke Fugurume Mining SARL" (TFM) entre d'une part Tenke Fugurume Holdings Ltd et de l'autre la Gécamines et l'Etat de la RDC, reprenant les ...
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Avenant Convention d'actionnaires TFM (Gécamines - RDC - TF ...

Resume :
Accord d'actionnaires (statuts) amendée et reformulée (2010) "Tenke Fugurume Mining SARL" (TFM) entre d'une part Tenke Fugurume Holdings Ltd et de l'autre la Gécamines et l'Etat.
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Avenant nr 2 Banro Corporation - 2010

Resume :
Avenant nr 2 à la Convention Minière du 13 Février 1997 entre la République Démocratique du Congo et la Société Banro Corporation signé le 13 Juillet 2010. L'avenant reflète les résultats de la Revisitation et renégociation ...
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Avenant 3 à la Convention Sino-Congolaise du 22 Avril 2008 (RDC ...

Resume :
Avenant N° 3 (2009) à la convention de collaboration relative au développement d'un projet minier et d'un projet d'infrastructures en République Démocratique du Congo. Cet avenant apporte des modifications significatives ...
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Cahier des charges Type pour un appel d'offres de la Gécamines

Organization: Duncan & Allen
Resume :
Cahier des Charges type preparé par Duncan & Allen suite à l'analyse des partenariats existants de la Gécamines. Le cabinet recommanda notamment à la Gécamines de procéder par appel d'offre plutôt que de signer des ...
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Mining Operations

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Revenues and budgets

POM/CDC/MMKI - Transparence des industries minières en RDC: ...

Organization: POM/CDC/MMKI
Resume :
Des organisations de la société civile œuvrant dans le domaine minier et regroupés en plateformes au Katanga, Sud Kivu et en Province Orientale ont mené au cours de l'année 2014 l'une des études les plus étendues sur la ...
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Moore Stephens - Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2012

Organization: Moore Stephens
Resume :
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat ...
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Secrétariat ITIE International - 2014 - Conformité de la RDC ...

Organization: ITIE International
Resume :
Lettre de la présidente de l'Initiative pour la Transparence des Industries Extractives au Premier ministre de la RDC en rapport avec la décision du Conseil d’Administration de l'ITIE (reprise en annexe) sur le statut de la ...
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Rapport ITIE RDC 2011

Organization: KPMG
Resume :
Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2011. Il a été ...
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Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – ...

Organization: Ministère des Finances
Resume :
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles au troisième trimestre 2013.
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Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forets) – 2è ...

Organization: Ministère des Finances RDC
Resume :
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles au deuxième trimestre 2013.
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