Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
543 Avenant n° 3 contrat SMK (Gécamines – Emiko) 2009 27 mars 2014 Voir →
542 ACCMA - Accord de Développement de Modèles d'Exploitation Minière 27 mars 2014 Voir →
541 Contrat de cession des parts sociales MUMI (Gécamines – Rowny) 2011 27 mars 2014 Voir →
540 Avenant n° 4 Ruashi mining (Gécamines – Ruashi Holding Ltd) 2009 27 mars 2014 Voir →
539 Amnesty - Pertes et Profits - Exploitation minière et droits humains au Katanga - 2013 27 mars 2014 Voir →
538 Statuts KICC 2010 27 mars 2014 Voir →
537 Ministère des Mines - Arrêté rendant obligatoire la déclaration des entreprises minières à l'ITIE RDC 21 mars 2014 Voir →
536 Avenant nr 3 convention de collaboration (RDC - Consortium d'entreprises chinoises) 2008 21 mars 2014 Voir →
535 CAC75 - Rapport de Validation ITIE RDC 2010 21 mars 2014 Voir →
534 Décret – 2014 – Plateforme de suivi et de dialogue participatifs des industries extractives 21 mars 2014 Voir →
533 Programme de gouvernance économique - Matrice d'actions actualisée 21 mars 2014 Voir →
532 Lettre de suspension de la RDC à l'ITIE - 2013 19 mars 2014 Voir →
531 Freeport-McMoRan Copper & Gold Rapport Annuel 2011 19 mars 2014 Voir →
530 Amis de la Terre - Réponse à Bazano concernant le rapport Premicongo - 2013 19 mars 2014 Voir →
529 Rompre le lien entre les ressources naturelles et le conflit : les arguments en faveur d'un règlement européen 19 mars 2014 Voir →
528 Feuille de route publication rapport ITIE RDC 2011 19 mars 2014 Voir →
527 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2013 19 mars 2014 Voir →
526 Division des Mines - Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013 13 février 2014 Voir →
525 Inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE 2011 5 déc. 2013 Voir →
524 La Sino-Congolaise et l’ITIE – Pistes pour améliorer l’inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE RDC 2011 5 déc. 2013 Voir →
523 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 3ème trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
522 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2ème trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
521 Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
520 Position Société Civile : Dossier KCC, dossier Île Maurice 25 octobre 2013 Voir →
519 Convention de Collaboration Sino-Congolaise (Groupement d'entreprises chinoises - RDC) 2008 15 août 2013 Voir →
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