Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
569 Contrat de vente à long terme de scories (GCM – GTL) 1997 7 avril 2014 Voir →
568 Convention de collaboration préalable (Sodimico – Tae Joo) 2010 7 avril 2014 Voir →
567 Avenant n° 2 contrat MIKAS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010 7 avril 2014 Voir →
566 Addendum n° 4 contrat COMMUS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010 7 avril 2014 Voir →
565 Avenant n° 3 contrat COMILU (M. Zongwe Kiluba – COVEC – CRR) 2010 7 avril 2014 Voir →
564 Convention de Kimin (Gécamines – Somika) 2009 7 avril 2014 Voir →
563 CHEMAF- Contrat de mise en valeur 7 avril 2014 Voir →
562 Statuts des sociétés du portefeuille transformées en sociétés commerciales 7 avril 2014 Voir →
561 Contrat de vente à long terme d'alliage de cobalt (GCM – GTL) 1997 7 avril 2014 Voir →
560 Protocole d'Accord Kimpe (Sodimico – Somika) 2009 7 avril 2014 Voir →
559 Convention de KIMPE (SODIMICO – SOMIKA) 2010 7 avril 2014 Voir →
558 De Wolf & Partners - Investir en République Démocratique du Congo – un guide juridique 7 avril 2014 Voir →
556 Contrat d'exploitation Musoshi (Sodimico – Tae Joo Synthesis Steel Co) 2011 6 avr. 2014 Voir →
555 IPIS - La problématique des ressources naturelles en RDC – Syllabus sur le cadre juridique 6 avr. 2014 Voir →
554 Projet pilote de l'OCDE dans le secteur minier – Liste préliminaire de ressources utiles 6 avr. 2014 Voir →
553 Alphamin - Rapport Technique – Estimation des Ressources Minérales 6 avr. 2014 Voir →
552 Johnston - Comment évaluer les termes fiscaux des contrats pétroliers - 2006 6 avr. 2014 Voir →
551 Bazano - Réponse au questionnaire de Milieudefensie Friends of the Earth - 2013 27 mars 2014 Voir →
550 Cadastre Minier - Rapport Annuel 2011 27 mars 2014 Voir →
549 Convention minière Comide (RDC – Gécamines – CICO) 2002 27 mars 2014 Voir →
548 Addendum n°4 contrat Swanmines (Akam Mining – Gécamines) 2009 27 mars 2014 Voir →
547 GRIP - Initiative « Matières Premières » de l’Union Européenne : Quel impact sur les relations avec l’Afrique ? 27 mars 2014 Voir →
546 Chambre des Mines FEC - Révision du Code Minier et environnement des affaires en RDC 27 mars 2014 Voir →
545 Promines - Évaluation stratégique environnementale et sociale du secteur minier en RDC 27 mars 2014 Voir →
544 KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport ITIE RDC 2011 27 mars 2014 Voir →
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