Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
645 GFI - Réaction au rapport d'Amnesty International sur les démolitions de Kawama 5 déc. 2014 Voir →
644 Affidavit sur la cession des parts dans COMIDE de la Gécamines en faveur de Straker 27 nov. 2014 Voir →
643 ONEM - Statistiques de l'emploi dans le secteur minier au Katanga - 2013 27 nov. 2014 Voir →
642 ONEM - Statistiques des emplois du secteur minier du Katanga - 2012 27 nov. 2014 Voir →
641 TFM - Rapport d’activité - 2ème trimestre 2014 17 nov. 2014 Voir →
640 Ministère des Mines - Notification des conclusions de révision : Mukondo Mining SPRL 11 novembre 2014 Voir →
639 Ministère des Mines - Notification des conclusions de révision : Ruashi Mining 11 novembre 2014 Voir →
638 TFM - Addendum à l'Étude d'Impact Environnemental de 2007 5 novembre 2014 Voir →
637 Tiger - Acquisition de 40% actions de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK) 29 oct 2014 Voir →
636 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2014 28 oct. 2014 Voir →
635 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2e trimestre 2014 28 oct. 2014 Voir →
634 Avenant n° 1 Orama (EMK-Mn – OPL) 2010 9 octobre 2014 Voir →
633 ACIDH - Le Code Minier: Comment renforcer la transparence - 2014 9 octobre 2014 Voir →
632 Convention de création de Boss Mining – 2009 – (GCM – CAMEC) 9 octobre 2014 Voir →
631 Gécamines - Lettre sur les droits de préemption Ruashi Mining, Anvil Mining et SMK 7 octobre 2014 Voir →
630 Nouvelle Norme ITIE 7 octobre 2014 Voir →
629 Addendum 3 au Contrat de création de la société MUMI (GCM – SAMREF) – 2009 6 octobre 2014 Voir →
628 BCC - Évolution de la production minière et des hydrocarbures 2 octobre 2014 Voir →
627 POM-ACIDH - Suivi des obligations légales des industries extractives : Fonds social de TFM - 2014 2 octobre 2014 Voir →
626 Convention KCC (Gécamines – KFL – Global Enterprises Corporate) 2009 1 octobre 2014 Voir →
625 Addendum n° 5 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 25 septembre 2014 Voir →
624 Addendum n° 6 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 25 septembre 2014 Voir →
623 Société Civile Ituri - Contribution au cadrage du rapport ITIE-2012 23 septembre 2014 Voir →
622 Société Civile Bukavu - Contribution à la définition des informations contextuelles pour le Rapport ITIE 2012 13 sept. 2014 Voir →
621 Loi sur la reddition de comptes du budget du Gouvernement central pour 2012 11 sept. 2014 Voir →
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