Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
1779 Pétition adressée au premier ministre sur la redevance minière destinées aux communautés locales de Wasta Voir →
2100 Perception et gestion de la redevance minière par les ETD: l'arbre qui cache la forêt Voir →
1573 Pas au courant, pas de courant Voir →
1867 Participation du Groupe Lundin Mining au projet minier Tenke Fungurume en RDC Voir →
1658 Partenariat entre Umicore et Glencore pour l'approvisionnement en cobalt Voir →
1073 Pancom - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
591 Pain pour le Prochain et al - La responsabilité sociale et environnementale de Glencore en RDC - 2014 7 juil. 2014 Voir →
590 Pain pour le Prochain et autres - Glencore en RDC : le profit au détriment des droits humains et de l'environnement 28 juin 2014 Voir →
388 Pactes/Promines - Etude sur l'exploitation minière artisanale en RDC 3 nov. 2011 Voir →
903 Oter les impuretés pour que l'or soit pur Voir →
77 Ordonnance modifiant le décret portant création du comité national de l'ITIE 14 oct. 2011 Voir →
2179 Ordonnance Loi n°82-039 du 5 Nov.1982 modifiant et complétant l'ordonnance Loi n°81-013 du 2 avril 1981 portant législation générale sur les mines et les hydrocarbures Voir →
1978 Ordonnance-Loi fixant droit, taxes et redevances du Pouvoir Central & ceux de la province et ETDs Voir →
79 Ordonnance autorisant la modification des statuts de " TFM " 14 oct. 2011 Voir →
78 Ordonnance autorisant la création de " SICOMINES " 14 oct. 2011 Voir →
1074 ORAMA - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
1451 Opportunités dans le secteur minier Voir →
642 ONEM - Statistiques des emplois du secteur minier du Katanga - 2012 27 nov. 2014 Voir →
643 ONEM - Statistiques de l'emploi dans le secteur minier au Katanga - 2013 27 nov. 2014 Voir →
313 Rapport annuel 2008, 2009, 2010 du Groupe OM Inc. 28 oct. 2011 Voir →
554 Projet pilote de l'OCDE dans le secteur minier – Liste préliminaire de ressources utiles 6 avr. 2014 Voir →
1955 OEARSE : Initiatives de lutte contre le COVID 19, mise en garde contre les risques de corruption Voir →
1632 OAERSE : Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC ? Voir →
1647 OAERSE : Kamoto Copper Company (KCC) - Analyse des accords miniers et des flux de revenus contractuels Voir →
2330 Nul N'est Parfait : Rapport d'évaluation des obligations fiscales et parafiscales de Tenke Fungurume Mining SA Voir →
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