Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
1576 Vision de la BUFORDI sur les Hydrocarbures Voir →
2171 Registre des droits miniers et carriers validés au 01 Juillet 2021 Voir →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 Voir →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIÈRE DE MARS ET AVRIL 2023 Voir →
1194 Règlement amiable de OCH - ZIFF concernant la corruption dans ses investissements en Afrique Voir →
1525 Règlement du litige entre la Gécamines et Katanga Mining Voir →
2236 Règlement intérieur de mise en œuvre du manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% Voir →
2176 Règlement Intérieur du CLD de la chefferie de BUHAVU Voir →
1324 Règlement intérieur ITIE Voir →
108 Règlement Minier Annexe 10 - Fermeture sites miniers 14 oct. 2011 Voir →
109 Règlement Minier Annexe 11 - Classification des rejets 14 oct. 2011 Voir →
102 Règlement Minier Annexe 12 - Milieux sensibles 14 oct. 2011 Voir →
107 Règlement Minier Annexe 13 - Limite sonore 14 oct. 2011 Voir →
105 Règlement Minier Annexe 14 - Stabilité rejets 14 oct. 2011 Voir →
106 Règlement Minier Annexe 15 - Glossaire termes techniques 14 oct. 2011 Voir →
104 Règlement Minier Annexe 16 - Produits explosifs 14 oct. 2011 Voir →
116 Règlement Minier Annexe 1 - Compétence zones de restriction 14 oct. 2011 Voir →
103 Règlement Minier Annexe 2 - Sureté financière pour l'environnement 14 oct. 2011 Voir →
117 Règlement Minier Annexe 3 - Règles prospection 14 oct. 2011 Voir →
115 Règlement Minier Annexe 4 - Entreposage produits miniers 14 oct. 2011 Voir →
113 Règlement Minier Annexe 5 - Code de conduite exploitant artisanal 14 oct. 2011 Voir →
112 Règlement Minier Annexe 6 - Déclaration exploitant artisanal 14 oct. 2011 Voir →
111 Règlement Minier Annexe 7 - Règles PAR 14 oct. 2011 Voir →
110 Règlement Minier Annexe 8 - Mesure Bruit 14 oct. 2011 Voir →
114 Règlement Minier Annexe 9 - Etude d'impact environnemental 14 oct. 2011 Voir →
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