Report Listing (2,367)

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1583 Réaction de la société civile au protocoel d'accord entre ma Province du Haut-Uelé et les ETDs Voir →
1578 Réaction de Randgold au communiqué de SOKIMO Voir →
1608 Réaction des OSCs à la conférence de presse de la Gécamines sur les rapports des ONGs Voir →
1585 Réaction du CDC au protocole entre la Province du Haut-Uélé et les ETDs sur le redevance minière. Voir →
1847 Réaction du CdC/RN au Protocole d'accord signé entre la Province du Haut-Uélé et ses ETDs sur les modalités de perception de la redevance minière Voir →
2354 Réaction du ministère des Affaires sociales à la dénonciation de la société civile sur le 0,3% Voir →
1298 Recettes des ressources naturelles pour le deuxième semestre 2016 Voir →
1299 Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2016 Voir →
1295 Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2017 Voir →
1297 Recettes des ressources naturelles pour le troisième trimestre 2016 Voir →
1296 Recettes du secteur minier pour le quatrième trimestre 2016 Voir →
1187 Recommandations de la société civile sur la revision du code minier Voir →
2232 Recommandations des OSC sur la renégociation des contrats miniers en RDC Voir →
992 Recommandations du Centre Carter pour l’amélioration du rapport ITIE-RDC 2014 Voir →
2393 Recommandations du Forum de la Chambre des Mines sur le code minier révisé - octobre 2022 Voir →
1308 Recueil des textes légaux relatifs aux impots et taxes dûs à la Province du Katanga Voir →
2281 Redevance minière : vers la création d'oligarchies locales ? Voir →
2386 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales? Voir →
1981 Référentiel des dépenses sociales ITIE/RDC Voir →
2030 Réflexions sur la Régulation et le Contrôle des Minerais Stratégiques d' Exploitation Artisanale Voir →
812 Réflexion sur le Régime Fiscal du Code Minier Voir →
2335 Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC Voir →
2118 Réforme institutionnelle encours initiés par le Comité exécutif de l'ITIE en RDC Voir →
2471 Regard Critique sur le Régime Fiscal du Code Minier Révisé de la RDC May 5, 2026 Voir →
1576 Regard du BUFORDI sur les Hydrocarbures Voir →
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