Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
1674 Plaidoyer en Faveur des Exploitants Minier Artisanaux de KAFWAYA Voir →
950 Plan d'action de réinstallation Voir →
786 Plan de Développement Durable AGK (AGA - SOKIMO) 2011 Voir →
1210 Plan de redéploiement de la Gécamines Voir →
2027 Plan de travail de la mise en œuvre de l'ITIE-RDC 2020-2021 Voir →
1527 Planification de l'élaboration du PDL/cite de Fungurume Voir →
1323 Plan de travail technique ITIE-RDC 2015-2017 Voir →
2200 Politiques et Pratiques de la RDC en matière de transparence et des licences et contrats dans le secteur extractif Voir →
1432 Pollution de l'environnement par KCC A Tshamutenda Voir →
627 POM-ACIDH - Suivi des obligations légales des industries extractives : Fonds social de TFM - 2014 2 octobre 2014 Voir →
619 POM - Mémo sur le cadrage du rapport ITIE 2012 9 sept. 2014 Voir →
617 POM - Recommandations sur les ‘ informations contextuelles ’ requises dans le rapport ITIE 2012 1 sept. 2014 Voir →
407 Portefeuille des Titulaires Miniers - Septembre 2011 17 novembre 2011 Voir →
1225 Position des exploitants miniers artisanaux de la FECOMIDE Voir →
520 Position Société Civile : Dossier KCC, dossier Île Maurice 25 octobre 2013 Voir →
189 Position Société Civile pour finalisation renégociations TFM et KMT 18 oct. 2011 Voir →
681 Possibilité d’une cohabitation pacifique entre exploitants miniers industriels et artisanaux au Sud-Kivu 13 mars 2015 Voir →
2076 Potentialités des entités administratives décentralisées : chefferie de Luhwinja Voir →
2001 Potentiel conflit dans le secteur aurifère dans la concession 40 en Province Orientale Voir →
902 Pratique coopérative au sein de la coopérative des exploitants artisanaux de Masisi Voir →
901 Pratique et impacts de l'exploitation minière par drague Voir →
1606 Premicongo : Les violations des droits humains par les entreprises minières chinoises implantées en République Démocratique du Congo Voir →
1249 Les préoccupations des organisations de la société civile sur la mise en œuvre de l'ITIE en RDC Voir →
1426 Préoccupations des sociétés minières sur la réforme du code minier congolais Voir →
1719 Présence et Exploitation illicite de l'Entreprise Chinoise CONGO BLUANT MINERAL : Les OSCs du Sud-Kivu dénoncent Voir →
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