Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
994 Mémorandum de la POM au Conciliateur sur la qualité du projet du Rapport ITIE-RDC 2014 Voir →
1158 Mémorandum de la POM sur la mise en œuvre du processus ITIE-RDC Voir →
1582 Mémorandum de la SC sur la prise en compte des recommandations du rapport contextuel ITIE-RDC 2016 Voir →
269 Memorandum d'entente mutuelle Sodimico, Bimzi Ltd et First Quantum Minerals 2000 25 octobre 2011 Voir →
324 Mémorandum de politiques économiques et financières pour 2009-2012 29 oct. 2011 Voir →
1758 Mémorandum des coopératives minières de BISIE, sur les conflits miniers avec la société MPC/ALPHAMIN Voir →
1834 Mémorandum des exploitants miniers artisanaux de Bisie au Président de la République Voir →
1733 Mémorandum des membres de l’intersyndicat Banro Corporation Voir →
1667 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Haut-Katanga sur la Gouvernance de l'ITIE-RDC. Voir →
1736 Mémorandum des organisations de la société civile du Lualaba sur le projet de rapport de cadrage ITIE 2017 Voir →
1801 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur le rapport contextuel ITIE-RDC 2017-2018 Voir →
1716 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Maniema sur le protocole d’accord signé entre Namoya Mining et la communauté BB de Salamabila Voir →
1126 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Sud-Kivu sur le processus ITIE Voir →
1115 Mémorandum des organisations de la société civile sur le processus de révision du code minier Voir →
2091 Mémorandum sur l'appel aux royalties de Metalkol et KCC Voir →
1189 Mémorandum sur le Rapport Annuel d'Avancement ITIE/RDC Voir →
1663 Mémorandum sur le rapport de validation de l’ITIE - RDC 2018-2019. Voir →
2391 Mémorandum des Organisations de la Société Civile de la Province du Haut-Katanga, du Lualaba et de l'Ituri sur les Rapports ITIE Voir →
2440 Mémos des Organisations de la Société Civile des provinces du Haut-Katanga, du Lualaba, du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et de Kinshasa sur le Rapport ITIE 2020-2021 Voir →
1986 Mémo sur la nomination du Coordonnateur national et décaissement des frais de fonctionnement de l'ITIE en RDC Voir →
1185 Mémorandum sur le processus de production de la feuille de route pour la divulgation de la propriété réelle RDC Voir →
796 Message au Directeur Général de Banro Voir →
1166 Message du CdC à l'ADG de la SOKIMO Voir →
1171 Message du CdC au Ministre des Mines Voir →
1165 Message du CDC au Premier ministre Voir →
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