Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
797 Lettre à Banro Congo Mining Sarl Voir →
798 Procès-verbal de la réunion entre le représentant de Twangiza Mining et la communauté Voir →
799 Protocole d'accord avec la communauté de Luhwindja Voir →
800 Statistiques de production d'or pour l'année 2014 de la société Namoya Mining Voir →
801 Accord de règlement à l'amiable Voir →
802 Deuxième contrat de cession d'actifs Voir →
803 Contrat de recherche (Gécamines - Renzo) Voir →
804 Lettre de l'ASADHO au Premier Ministre sur la mise en œuvre de l'ITIE Voir →
805 Protocole d'accord entre la Société et le secteur de Salamabila Bisie Voir →
806 Annexe 5, 6 et 7 au Contrat d'Amodiation (SAKIMA - DMC) MARS 2007 Voir →
807 Note d'analyse du Rapport ITIE-RDC 2012 Voir →
808 Document d'analyse du projet de cadrage pour le Rapport ITIE-RDC 2013 Voir →
809 Communiqué de presse sur la rétrocession minière Voir →
810 Résultats de l'exercice 2014 Voir →
811 Feuille de route pour l'amendement du régime fiscal minier Voir →
812 Réflexion sur le Régime Fiscal du Code Minier Voir →
813 Accord de confidentialité entre Sokimo et Ulinzi Goldminess Voir →
814 Rapport Annuel - Projet Nzani Kodo - 2012 Voir →
815 contrat de cession des parts de SOKIMO Voir →
816 Contrat de partenariat de Kibali Gold Mines Voir →
817 Addendum - contrat d'association Giro Goldfield Exploration SPRL Voir →
818 Acte de cession des parts sociales de Kipoi Sprl (Gécamines-Tiger Ressources Limited) Voir →
819 Contribution de la société civile du Sud-Kivu au projet de cadrage ITIE-RDC 2013 Voir →
820 Arrêté provincial portant création des fonds de développement communautaire Voir →
821 Responsabilité sociale des entreprises : une nouvelle stratégie de l'UE pour la période 2011‑2014 Voir →
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