Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
574 Statuts modifiés de Gécamines Sarl 17 avril 2014 Voir →
575 Avenant n° 4 convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 17 avril 2014 Voir →
576 Guide de l'OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque 17 avril 2014 Voir →
577 Arrêté portant modèle de rapport annuel des opérateurs miniers et de carrières 22 avril 2014 Voir →
578 Contrat de cession SOMIDEC (Gécamines – PLATMIN) 2012 24 avril 2014 Voir →
579 Accord de joint-venture revu et mis à jour de GTL (Groupe Georges Forrest – Gécamines) 2013 28 avr. 2014 Voir →
580 Notification des conclusions de la revisitation : SEK Sprl 29 avril 2014 Voir →
581 Exploitation minière et aires protégées au Katanga – Cas de Phelps Dodge à la Basse Kando 29 avril 2014 Voir →
582 Convention COMIKA (Gécamines – Wanboa) 2008 5 mai 2014 Voir →
583 CAMI RD Congo – 2010 – Rapport annuel 5 mai 2014 Voir →
584 Article 1504 Divulgation des paiements par les émetteurs du secteur de l'extraction des ressources 9 mai 2014 Voir →
585 Arrêté provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes 4 juin 2014 Voir →
586 Feuille de route actualisée 18 juin 2014 Voir →
588 Institut Egmont - Projet de révision du code minier de la RDC : de l’incitation à la dissuasion ? 20 juin 2014 Voir →
589 Arrêté interministériel sur le taux des droits, taxes et redevances minières 20 juin 2014 Voir →
590 Pain pour le Prochain et autres - Glencore en RDC : le profit au détriment des droits humains et de l'environnement 28 juin 2014 Voir →
591 Pain pour le Prochain et al - La responsabilité sociale et environnementale de Glencore en RDC - 2014 7 juil. 2014 Voir →
592 Addendum n° 1 – 2010 – Convention Gécamines – MMR 7 juil. 2014 Voir →
593 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2012 22 juillet 2014 Voir →
594 Conformité de la RDC à l’ITIE 22 juillet 2014 Voir →
595 Convention minière TFM (Zaïre – Gécamines – Lundin Holding) 1996 30 juil. 2014 Voir →
596 Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011 30 juil. 2014 Voir →
597 Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 30 juil. 2014 Voir →
598 Loi sur les principes fondamentaux de protection de l'environnement 6 août 2014 Voir →
599 Avenant n° 1 contrat SMKK (Gécamines – Cofiparinter) 2009 6 août 2014 Voir →
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