Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
498 Propositions 2012 Amendement du Code Minier 11 janvier 2013 Voir →
499 Analyse Rapport ITIE 2008-2009 11 janvier 2013 Voir →
500 Liste des Permis valides au 31 décembre 2012 7 février 2013 Voir →
501 Rapport ITIE RDC 2010 7 février 2013 Voir →
502 Décret 2013 Organisation Assemblée Générale des Entreprises Etatiques 20 févr. 2013 Voir →
503 Décret 2013 Cession des actions de l'Etat dans les Entreprises Etatiques 20 févr. 2013 Voir →
504 Statistiques de Production annuelles – 2011 18 mars 2013 Voir →
505 Avenant n° 1 Convention Banro (RDC-Sominki-Banro) 2002 18 mars 2013 Voir →
506 Convention Minière Sominki – Banro (Février 1997) 18 mars 2013 Voir →
507 Évaluation du processus ITIE 22 mars 2013 Voir →
508 Rapport Conférence Transparence et Bonne Gouvernance 22 mars 2013 Voir →
509 Matrice Recommandations Conférence Transparence et Bonne Gouvernance 22 mars 2013 Voir →
510 Statistiques de production mensuelles Janvier - Décembre 2012 6 avril 2013 Voir →
511 Étude sur les groupes Bazano et CMSK 9 avril 2013 Voir →
512 Réponse au rapport de Premicongo 9 avril 2013 Voir →
513 L'accord Sicomines revisité – Banques chinoises prudentes et entreprises chinoises à la recherche du risque 4 mai 2013 Voir →
514 Annuaire des minéraux de la RDC 15 juil. 2013 Voir →
515 Bilan : 5 ans du projet sino-congolais 18 juil. 2013 Voir →
516 Convention de Joint-Venture Sicomines – Avenants (Groupe Gécamines – Consortium d’entreprises Chinoises) 2008 15 août 2013 Voir →
517 Avenant n° 2 Kalumines (Gécamines – Teal Mining) 2009 15 août 2013 Voir →
518 Addendum n°2 contrat CMT (Gécamines – Lerexcom) 2009 15 août 2013 Voir →
519 Convention de Collaboration Sino-Congolaise (Groupement d'entreprises chinoises - RDC) 2008 15 août 2013 Voir →
520 Position Société Civile : Dossier KCC, dossier Île Maurice 25 octobre 2013 Voir →
521 Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
522 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2ème trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
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