Documents Tous les documents (Result count: 1255) Analyse du cadre reglementaire et institutionnel du FOMIN 13 septembre 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 3ème trimestre 2022 9 septembre 2022 Voir le résumé Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC 9 septembre 2022 Voir le résumé Nul N'est Parfait : Rapport d'évaluation des obligations fiscales et parafiscales de Tenke Fungurume Mining SA 30 août 2022 Voir le résumé Lancement de la plateforme MAKUTA 2 septembre 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société Tenke Fungurume Mining 4 mai 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er trimestre 2022 17 août 2022 Voir le résumé Dépliant sur la redevance minière Global Witness 17 août 2022 Voir le résumé Exploitation du cuivre et du cobalt (2c) dans la province du Lualaba : un danger pour les droits humains 25 juillet 2022 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 1er semestre 2022 Global Witness 16 août 2022 Voir le résumé Déclaration du GTT de mines et hydrocarbures du Sud-Kivu relative à la levée de la mesure de suspension des activités de l'entreprise minière oriental de Resource Congo 6 juillet 2022 Voir le résumé Adoption de l'Édit provincial protégeant les droits des communautés impactées par les projets miniers, énergétiques et autres 19 juillet 2022 Voir le résumé Glencore - Rapport des paiements aux Gouvernements 2021 31 décembre 2021 Voir le résumé Commentaires des organisations de la société civile sur le rapport préliminaire de validation de la RDC à l'ITIE 30 juin 2022 Voir le résumé Les coulisses de l'exploitation minière artisanale au Sud-Kivu en RDC 24 décembre 2021 Voir le résumé CNPAV appelle CMOC à divulguer toutes les données relatives aux réserves minières du projet TFM 8 juillet 2022 Voir le résumé Communiqué de presse conjoint sur le Contrat de Partenariat entre la RDC et AJN RESSOURCES INC 31 mai 2022 Voir le résumé Synthèse du rapport de contrôle de l'Inspection Générale des Finances sur la gestion de la Gécamines 3 juin 2022 Voir le résumé Exploitation minière et commerce illicite du coltan en République démocratique du Congo Commission parlementaire "Lutundula" 3 juin 2022 Voir le résumé Communiqué de presse conjoint sur le dossier de Lithuim 31 mai 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut - Uele/Janv - Déc 2021 Mukuba Resources Limited 3 janvier 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 2ème trimestre 2022 26 mai 2022 Voir le résumé Gécamines que cache le gré à gré : Analyse des contrats de partenariat Metalkol et Evelyne 19 mai 2022 Voir le résumé SOKIMO-DU PARTENARIAT A LA CHUTE Analyse des contrats KIBALI GOLDMINES ET PIANETA 19 mai 2022 Voir le résumé Décret relatif à la gestion des fonds de la redevance minière 13 mai 2022 Voir le résumé Déclaration du Consortium MAKUTA et AFREWATCH sur la gestion des fonds de la redevance minière versés aux ETD 23 mai 2022 Voir le résumé Etats de lieux des entreprises minières et des carrières du Haut-Katanga 11 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société SACIM 9 mai 2022 Voir le résumé Guide pratique sur les processus du cahier des charges de responsabilité sociétale dans le secteur minier en RDC 5 mai 2022 Voir le résumé Contrat de partenariat AJN et la RDC 5 mai 2022 Voir le résumé Soixante jours après la signature de l'accord entre la RDC et le groupe Ventora de Dan Getler 29 avril 2022 Voir le résumé Memo de la Société Civile relatif au protocole l'accord entre le ministère de Mines de la RDC et ITRI LTD 29 avril 2022 Voir le résumé LA LAVERIE ITSCI : Enquête sur un programme de diligence raisonnable 29 avril 2022 Voir le résumé Redevance minière : vers la création d'oligarchies locales ? China Railway Group Limited 29 avril 2022 Voir le résumé Arrêté portant désignation des membres de la commission d'instruction des cahiers des charges/ Haut-Uélé Anvil Mining Ltd. 15 avril 2022 Voir le résumé Note d'analyse du rapport thématique sur la collecte et l'allocation des fonds de la redevance minière 20 avril 2022 Voir le résumé Rapport annuel 2010 - Lion sélection Group Banque Centrale Du Congo - Direction Des Statistiques 20 avril 2022 Voir le résumé Exploitation minière Industrielle à Bisie : une opportunité pour le développement durable Centre d'études chinoises 28 avril 2022 Voir le résumé Guide de vulgarisation du Manuel de Procédures de Gestion de la Dotation minimum de 0,3% du Chiffre d'affaires 8 avril 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 1er trimestre 2022 1er avril 2022 Voir le résumé Contentieux cobalt : besoin d'une résolution équitable au conflit à Tenke Fungurume Mining 15 mars 2022 Voir le résumé Statistiques de production pour la province du Kasaï Oriental/ Cumul 2021 Droits et responsabilité dans le développement (Raid Uk) 29 mars 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / Cumul 2021 1er avril 2022 Voir le résumé Protocole d'accord entre Gouvernement de la RDC et Ventora 3 mars 2022 Voir le résumé Arrêté ministériel portant restructuration de la mise en place des chefs de division provincial au secrétariat général des mines 7 mars 2022 Voir le résumé Dépliant sur la Gestion de la dotation minimale de 0.3% du chiffre d'affaires pour la contribution aux projets de développement communautaires dans les zones minières en RDC Global Witness 14 mars 2022 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 2ème semestre 2021 Global Witness 28 février 2022 Voir le résumé Rapport des Etats généraux des mines, Edition 2021 29 juillet 2022 Voir le résumé 530 millions $ portés disparus - sur les traces des avances fiscales Golder Associates 24 décembre 2021 Voir le résumé Glencore - Rapport de production 2021 3 février 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2021 11 février 2022 Voir le résumé Indice de perfection de corruption 2021 25 janvier 2022 Voir le résumé Les ressources minérales et les réserves de minerai de MMG 1er février 2022 Voir le résumé Etude d'évaluation de la mise en œuvre de la convention de collaboration du projet SICOMINES Transparency International 30 novembre 2021 Voir le résumé Etat des lieux sur l'octroi des titres miniers et pétroliers Transparency International 30 juillet 2021 Voir le résumé Etude sur la mise en œuvre des exigences de l'ITIE sur la propriété effective Transparency International 29 juin 2021 Voir le résumé L'impact de l'exploitation minière sur les droits des communautés locales en RDC Ivanhoe Mines Ltd. 13 janvier 2022 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales Alphamin Bisie Africo Resources Ltd. 20 janvier 2022 Voir le résumé Arrêté provincial portant institution de la commission permanente d'instruction du cahier des charges et nomination des membres 11 décembre 2020 Voir le résumé Etat des lieux de la répartition et de l'affectation de la redevance minière 12 janvier 2022 Voir le résumé Règlement intérieur de mise en œuvre du manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% 21 décembre 2021 Voir le résumé Signature de l'arrêté interministériel sur la gestion de la dotation de 0,3% 5 janvier 2022 Voir le résumé Arrêté interministeriel portant approbation du Manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% 21 décembre 2021 Voir le résumé Statistiques de production et d'exportation du Nord-Kivu/ 2020 Melkior Resources Inc 13 décembre 2021 Voir le résumé Recommandations des OSC sur la renégociation des contrats miniers en RDC 14 décembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut - Uele/Janv - Déc 2020 Mukuba Resources Limited 9 décembre 2021 Voir le résumé Rapport thématique sur la divulgation des contrats extractifs en RDC 9 décembre 2021 Voir le résumé Trafic d'influence : Mainmise sur l'État et pots-de-vin derrière le contrat du siècle au Congo Jindal Steel & Power Limited 30 novembre 2021 Voir le résumé Note d'analyse du projet de rapport thématique relatif à la collecte et à l'affectation de la redevance minière 21 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et COMEDECOM CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé Les OSC dénoncent les intimidations de l'ex Premier Ministre vis à vis du Coordonnateur de la LITRASE Duncan & Allen 24 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et Lualaba Congo Ressources CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et Kai Peng Mining CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et Beta Mining CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé La gestion des fonds de ressources naturelles : comment assurer des retombées pour tous Kobex Minerals Inc. 12 novembre 2014 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 4ème Trimestre 2021 9 novembre 2021 Voir le résumé A Qui profite le Diamant du Kasaï Oriental ? 30 juin 2021 Voir le résumé L'exploitation minière artisanale à Beni-Mbau : état des lieux et cartographie des sites miniers 1er février 2020 Voir le résumé KIBALI continue à promouvoir l'exploitation minière automatisée 15 octobre 2021 Voir le résumé Statistiques Minières du premier semestre 2021 30 août 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités societales de RUASHI Mining SAS 7 octobre 2021 Voir le résumé Déclaration des OSC sur les agissements du nouveau Ministre Provincial des Mines du Sud-Kivu 5 octobre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 2ème trimestre 2020 20 juillet 2020 Voir le résumé Politiques et Pratiques de la RDC en matière de transparence et des licences et contrats dans le secteur extractif 23 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 3ème trimestre 2020 16 juillet 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 4ème trimestre 2020 18 janvier 2021 Voir le résumé COGEP demande au Gouvernement congolais la publication de l'accord entre SAKIMA et DITHER 21 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2021 22 septembre 2021 Voir le résumé Indice de gouvernance des ressources naturelles 2021 17 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques minières de la RDC pour l'année 2020 17 septembre 2021 Voir le résumé Déclaration des OSC du Sud-Kivu sur le scandale autour de l'exploitation minière illicite en RDC 4 septembre 2021 Voir le résumé Analyse des conflits et cartographie des acteurs dans le Sud-Kivu Congo Siasa 9 septembre 2021 Voir le résumé Protocole d'accord de coopération entre SAKIMA et DITHER LTD 26 juin 2021 Voir le résumé Déclaration des OSCs sur l'urgence de la mise en place de la dotation e 0.3% pour le développement communautaire dans les zones minières Duncan & Allen 7 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière Province du H-Katanga / 3ème trimestre 2021 8 septembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de la Minière de Kalumbwe Mynga SAS Le Parlement De La Rdc 23 décembre 2020 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de Kisanfu Mining SAS 31 juillet 2020 Voir le résumé Les OSCs appellent le Gouvernement congolais à soutenir les mesures conservatoires prises sur les abus commis par les entreprises minières chinoise dans le Territoire de Mwenga 3 septembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de PHELPS DODGE CONGO SARL Banque Mondiale 2 septembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de la Minière de Kalukundi 31 mai 2020 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de Tenke Fungurume Mining 31 janvier 2021 Voir le résumé Le Centre Carter Salue La Divulgation par la Gécamines de Ses États Financiers et Appelle à la Généralisation de cette Pratique 24 août 2021 Voir le résumé Ordonnance Loi n°82-039 du 5 Nov.1982 modifiant et complétant l'ordonnance Loi n°81-013 du 2 avril 1981 portant législation générale sur les mines et les hydrocarbures Sara Geenen et Raf Custers 24 août 2021 Voir le résumé Arrêté Provincial N°20/066/GP/SK du 11/09/2020 portant mise en place des CLD dans les ETD du Sud-Kivu 11 septembre 2020 Voir le résumé Règlement Intérieur du CLD de la chefferie de BUHAVU 8 mars 2019 Voir le résumé Registre des droits miniers et carriers validés au 01 Juillet 2021 10 août 2021 Voir le résumé Note d'analyse du rapport ITIE Assoupli sur les redevances minières 30 juin 2021 Voir le résumé Communiqué de presse : les parties prenantes au dialogue IDAK-IDAKI du secteur minier plaident pour la réouverture des débats sur le FOMIN. 13 août 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 2ème trimestre 2021 6 août 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 2ème trimestre 2021 3 août 2021 Voir le résumé Le déplacement des serpents venimeux sur le site minier de SHABARA, atteinte aux droits humains La Banque Mondiale 15 juillet 2021 Voir le résumé KIBALI Gold Mine continue de produire des résultats 9 juillet 2021 Voir le résumé Contrat de JV entre SAKIMA et la société STONE MINING Company CDC/Rn 17 juin 2021 Voir le résumé Contrat de JV entre SAKIMA et la société DOTT Services limited CDC/Rn 17 juin 2021 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur la nécessité de la transformation locale des minerais en RDC 15 juin 2021 Voir le résumé Qui perd, qui gagne entre l'Etat congolais et la Chine ? 18 juin 2021 Voir le résumé Accord préliminaire entre la SOKIMO et la société MAZOKA Resources CDC/Rn 17 juin 2021 Voir le résumé Communiqué du CNDH-RDC sur la délocalisation des agriculteurs du village SAMUKUNGA promines 10 juin 2021 Voir le résumé Transparence du secteur extractif au cours d'une année de changements 30 avril 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er trimestre 2021 7 juin 2021 Voir le résumé Programme d'actions 2021-2023 du gouvernement Sama Lukonde 9 juin 2021 Voir le résumé Revenus du secteur minier en RDC 18 décembre 2020 Voir le résumé Cahier des charges du gouvernement Sama Lukonde 2 juin 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2020 7 juin 2021 Voir le résumé CNPAV appelle à une enquête judiciaire plutôt qu'à une table ronde 14 mai 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 2ème trimestre 2020 20 mai 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 1er trimestre 2021 6 mai 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga cumul de l'année 2020 6 mai 2021 Voir le résumé Réforme institutionnelle encours initiés par le Comité exécutif de l'ITIE en RDC 3 avril 2021 Voir le résumé EGC doit impérativement jouer la carte de la transparence 26 avril 2021 Voir le résumé Procès-verbal de saisie des comptes bancaires de Kibali Gold Mine 22 avril 2021 Voir le résumé Yabiso, le parapluie de Dan Gertler ? 23 avril 2021 Voir le résumé IPIS : Les programmes de diligence raisonnable pour les minérais de conflits réduisent l'ingérence des acteurs armés dans l'est de la RDC, mais des préjudices liés à l'exploitation minière persistent 30 mars 2021 Voir le résumé Rapport ITIE assoupli : 2018, 2019, 2020 31 mars 2021 Voir le résumé Ministère des Finances : Etat de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2019 7 janvier 2021 Voir le résumé Ministère des Finances : Etat de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2020 7 janvier 2021 Voir le résumé Utilisation abusive des forces de l'ordre pour réprimer les Manifestants de Mwenga 28 décembre 2020 Voir le résumé Dépenses sociales : mais pas assez sociales 5 février 2021 Voir le résumé CNPAV exhorte IGF et la Gécamines à faire un rigoureux audit à la vente des royalties de Metalkol 7 décembre 2020 Voir le résumé Mémorandum sur l'appel aux royalties de Metalkol et KCC 7 décembre 2020 Voir le résumé Convention de Joint-venture entre GCM et CNMC 25 août 2016 Voir le résumé Avenant N°3 au contrat de création de Ruashi Mining 26 novembre 2020 Voir le résumé Contrat d'achat Cuivre entre SOMIDEZ et New Spread Trading Limited 19 novembre 2020 Voir le résumé Accord cadre entre GCM et CHINA NONFERROUS METAL concernant l'exploitation du gisement DEZIWA 13 janvier 2016 Voir le résumé Contrat de clarification et de modification relatif au contrat d'amodiation N°0722/10525/SG/GC/2005 entre GCM et AMCK Mining 19 novembre 2020 Voir le résumé La redevance minière des Entités Territoriales Décentralisées : Un casse-tête à résoudre 2 novembre 2020 Voir le résumé Potentialités des entités administratives décentralisées : chefferie de Luhwinja 18 novembre 2020 Voir le résumé Un tribunal américain ordonne $135 millions en restitution aux actionnaires de la mine Kalukundi 5 novembre 2020 Voir le résumé Cession du permis d'exploitation du gisement de l'Etoile entre GCM et CHEMICAL OF AFRICAC 19 novembre 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2020 3 novembre 2020 Voir le résumé Communiqué de presse N°02/SOLORN/09/2020 : Deux mineurs meurent sur la concession COMMUS 30 octobre 2020 Voir le résumé Appel au gouvernement congolais pour une politique efficiente de gestion de la redevance minière 15 octobre 2020 Voir le résumé ASADHO dénonce le sabotage de la mise en œuvre du processus ITIE en RDC 25 septembre 2020 Voir le résumé Gouvernance du secteur minier en RDC 2 octobre 2020 Voir le résumé Comprendre les inégalités dans l'exploitation minière en RDC 10 septembre 2020 Voir le résumé Contrat d'association entre SOKIMO et PIANETA 5 juin 2019 Voir le résumé Acte de cession entre SOKIMO et KODO Resources 12 août 2019 Voir le résumé Défis pour l'instauration d'une bonne gouvernance dans l'exploitation du Bois Mukala au Katanga 23 septembre 2020 Voir le résumé Protocole d'accord entre SOKIMO et AJN Ressources 18 janvier 2020 Voir le résumé Rappel/ Signature des cahiers des charges 4 septembre 2020 Voir le résumé Rapport sur le développement durable 2017 de Banro 9 septembre 2020 Voir le résumé Rapport sur le développement durable 2016 de Banro 9 septembre 2020 Voir le résumé Rapport sur le développement durable 2016 de Banro 9 septembre 2020 Voir le résumé Protocole d'accord entre Bravura congo et la Gécamines 24 juillet 2017 Voir le résumé 100 Milliards de dollars perdus chaque année dans la fraude minière en RDC 30 août 2020 Voir le résumé Demande d'enquête sur la redevance minière du secteur de Bangu Bangu Salamabila 3 septembre 2020 Voir le résumé Convention de partenariat entre la GCM et KIK Mining 23 décembre 2018 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre la GCM et MSAC Sarl 27 décembre 2017 Voir le résumé Protocole d'accord entre GCM, DEZITA, HIGHWIND propeties en présence de Metalkol 5 avril 2016 Voir le résumé Acte de cession d'actions entre la GCM et KIMIN Resources 21 mars 2018 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre la GCM et Evelyne Investissement SAU 1er novembre 2018 Voir le résumé Cession d'actions dans la société MIKAS SAS 1er août 2017 Voir le résumé L'accord pour Deziwa : CNMC, Gécamines et l'avenir du commerce du cuivre en RDC 9 août 2020 Voir le résumé Contribution à l'amélioration du rapport de cadrage ITIE 2018-2020 10 août 2020 Voir le résumé Dénonciation de détournement de la Redevance Minière de la communauté de BB Salimabila 13 août 2020 Voir le résumé Rapport d'analyse des rapports ITIE 2017-2018 20 mai 2020 Voir le résumé Réflexions sur la Régulation et le Contrôle des Minerais Stratégiques d' Exploitation Artisanale 15 juillet 2020 Voir le résumé L'ASADHO appelle le Gouvernement congolais à financer les activités de l'ITIE-RDC 5 juillet 2020 Voir le résumé Plan de travail de la mise en œuvre de l'ITIE-RDC 2020-2021 29 juillet 2020 Voir le résumé Feuille de route des OSC pour la mise en œuvre du plan triennal 2020-2022 de l'ITIE-RDC 29 juillet 2020 Voir le résumé CNPav félicite la nomination du nouveau coordonnateur du Secrétariat Technique pour l'ITIE 21 juillet 2020 Voir le résumé Lettre ouverte de la COGEP au chef de l'Etat sur la résolution des problèmes de fonctionnement de l'ITIE en RDC 13 juillet 2020 Voir le résumé Contestation du cadre de concertation de la société civile de Fugurume 20 juillet 2020 Voir le résumé Les effets socio-économiques de l'extraction de l'Or au Sud-Kivu 14 juillet 2020 Voir le résumé Etude sur l'orpaillage et l'utilisation du mercure dans l'exploitation minière artisanale en Ituri 1er mai 2018 Voir le résumé Le Ministère public suisse enquête sur Glencore 26 juin 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de PPLAAF sur les moyens mis en place par Dan Gertler pour contourner les sanctions américaines 1er juillet 2020 Voir le résumé Convention des Nations Unis contre la corruption 25 juin 2020 Voir le résumé Convention de L'Union Africaine sur la prévention et la lutte contre la corruption 25 juin 2020 Voir le résumé Corruption dans la chaîne de valeur des industries extractives 25 juin 2020 Voir le résumé Potentiel conflit dans le secteur aurifère dans la concession 40 en Province Orientale 1er novembre 2014 Voir le résumé Communiqué de presse de Shomka Resouces Ltd sur l'acquisition de la mine de Namoya 20 juin 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de Banro Corporation sur la ventre de la mine de Namoya 23 juin 2020 Voir le résumé " Le Congo n'est pas à vendre " dit non au bradage du patrimoine de la SOKIMO ! 25 juin 2020 Voir le résumé Déclaration de la société civile sur l'arrêt du conseil d'Etat sur l'affaire Mack Dumba 16 juin 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er trimestre 2020 15 juin 2020 Voir le résumé Référentiel des dépenses sociales ITIE/RDC 22 mars 2018 Voir le résumé les communautés en attente des retombées sociétales 1er juin 2020 Voir le résumé Rapport sur le baromètre de la corruption en RDC 1er janvier 2018 Voir le résumé Rapport annuel des activités réalisées par l'Alliance Lowa entre 2017-2018 1er mars 2018 Voir le résumé Ordonnance-Loi fixant droit, taxes et redevances du Pouvoir Central & ceux de la province et ETDs 23 avril 2018 Voir le résumé Présentation des activités du département de développement communautaires 1 avril 2019 Voir le résumé Délocalisation des exploitants artisanaux du site CHABARA 18 mai 2020 Voir le résumé Dossier CHABARA : Pour une convocation urgente du dialogue entre les parties 25 mai 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 1er trimestre 2020 29 mai 2020 Voir le résumé Alphamines Resources Corp : Rapport de gestion des exercices 2018 et 2019. 1er mars 2020 Voir le résumé Note de réception de 10% du protocole signé entre l'ETD du secteur Kibali et l'équipe de Facilitation Nationale 7 avril 2020 Voir le résumé Promines : Statistiques minières de production de la RDC pour l'année 2016 12 mai 2020 Voir le résumé Transition de l'exploitation minière artisanale à l'exploitation industrielle de Bisie 1er avril 2020 Voir le résumé Alphamines Resources Corp : Etats financiers consolidés 2019 1er mars 2020 Voir le résumé Demande d'implication du gouverneur du Nord-kivu pour la résolution des conflits entre les creuseurs et ABM 17 avril 2020 Voir le résumé Déclaration conjointe du GTT Mines et GTT Environnement du Sud-Kivu 5 mai 2020 Voir le résumé Promines : Statistiques minières de production de la RDC pour l'année 2017 12 mai 2020 Voir le résumé Promines : Statistiques minières de production de la RDC pour l'année 2015 12 mai 2020 Voir le résumé Rapport 2016 de l'ESTMA sur Alphamin 19 janvier 2018 Voir le résumé Violation flagrante du droit à un environnement sain et dégradation des rivières à Kolwezi 13 avril 2020 Voir le résumé Dénonciation sur la gestion de la redevance minière dans la province du Haut-Uele 27 avril 2020 Voir le résumé La Situation de pandémie de CORONAVIRUS dans les zones minières à l'Est de la RDC 23 avril 2020 Voir le résumé Régularisation et mise en conformité du périmètre minier de Bisiye en faveur de GMB 8 mars 2006 Voir le résumé Transmission du procès verbal de la réunion convoquée par le Ministre des Mines sur les incidents de Bisiye 21 mars 2015 Voir le résumé Transmission du rapport des travaux organisés par la CNLFM sur la problématique de la production minière à Walikale 21 juillet 2017 Voir le résumé Protocole d'accord entre ABM et les communautés du territoire de Walikale 16 avril 2016 Voir le résumé Covention collective de développement 14 décembre 2007 Voir le résumé Demande de régularisation du périmètre minier de BISIYE 24 juillet 2006 Voir le résumé Activité Minière Dos Bisiye 19 mars 2004 Voir le résumé Communiqué de presse de la Société Minière de Bisunzu 17 avril 2020 Voir le résumé Communiqué de presse n°003CS/2020 : Les OSCs demandent au Gouvernement de la RDC de rejeter la cession des parts de SOKIMO à AJN Ressources 16 avril 2020 Voir le résumé Communiqué de presse : réaction de MMG Kinsevere au communiqué d'ACAJ sur le Dossier MMG-MCK 17 avril 2020 Voir le résumé Réaction de l'ACAJ au communiqué de MMG Kinsevere Sarl 19 avril 2020 Voir le résumé Demande d'amélioration de la gouvernance du secteur des mines en Provinces 6 avril 2020 Voir le résumé addundum au contrat MPC - COMINPA 16 juin 2007 Voir le résumé Cahier de charge de la famille Bangandula aux coopératives de la ZEA de MPAMA/BISIE 19 janvier 2012 Voir le résumé cahier de charge de la famille Bangandula à MPC 12 janvier 2012 Voir le résumé Analyse de l'impact du COVID-19 dans le secteur minier en République Démocratique du Congo Voir le résumé la société civile condamne l'arrestation et les conditions de détention des membres de la Coopérative des Creuseurs Artisanaux de Bisie 6 avril 2020 Voir le résumé Vérification du protocole d'accord entre SOKIMO et AJN Ressources par le Ministre du portefeuille de la RDC 3 mars 2020 Voir le résumé "Le Congo n'est pas à vendre" appelle au suivi des enquêtes publiques en RDC 10 avril 2020 Voir le résumé Lettre de l'Honorable Ilunga sur les fraudes fiscales de l'entreprise SACIM-SA 9 avril 2020 Voir le résumé Démenti sur la prétendue arrestation des dirigeants de la Gecamines 13 avril 2020 Voir le résumé Inquiétude de l'ONG Afrewatch sur l'exploitation minière de COMMUS 31 mars 2020 Voir le résumé Annulation du Forum OCDE-CIRGL-GE/NU sur les chaines responsables en minerais prevu à Paris 31 mars 2020 Voir le résumé Avenants au contrat Offshore entre l'Etat Congolais et SOCOREP- SHELL-MOBIL 8 avril 2020 Voir le résumé Rapport 2017 de l'ESTMA sur Alphamin 30 novembre 2018 Voir le résumé MiningIndaba 2020 : La Société Tenke Fungurume est le plus grand investisseur en RDC 29 mars 2020 Voir le résumé Synthèse des exportations minières 2019 dans la Province du Nord-Kivu 26 mars 2020 Voir le résumé Entreprises minières du Nord-Kivu 26 mars 2020 Voir le résumé Ajustement des montants de droits, taxes, impôts et amendes du code et règlement minier 22 octobre 2012 Voir le résumé Résumé du Projet " Etain de BISIE " dans le district de Walikale Voir le résumé Guide méthodologique de la planification provinciale et locale 25 mars 2020 Voir le résumé Synthèse des exportations minières de janvier à décembre 2019 7 janvier 2020 Voir le résumé Contrat de Partage de Production entre la RDC et l'Association (NESSERGY Ltd/ COHYDRO) sur l'OFFSHORE profond Congolais 10 octobre 2006 Voir le résumé La Sous-traitance dans le secteur privé en RDC : Entre ambition législative et réalité économique 13 mars 2020 Voir le résumé Contrat de partage de production entre la RDC et l'Association (SURESTREAM PETROLIUM Ltd & COHYDRO) sur le Bloc Yema et Matamba-Makanzi 16 novembre 2005 Voir le résumé Alphamin Resources Corp. : " En voie de devenir un producteur de 30 000T d'Etain " 7 mai 2018 Voir le résumé Statistiques Minières du premier semestre 2019 détaillée par Province 9 octobre 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de la coalition de la société civile sur les faiblesses du Processus Kimberley (PK) 4 mars 2020 Voir le résumé Contrat d'amodiation (OKIMO - Société Minéral Invest International AB Congo Sprl) 2010 27 août 2010 Voir le résumé Contrat de cession entre SODIMIKA Sarl et SODIMICO Sarl - 2018 2 mars 2018 Voir le résumé Trois raisons pour annuler la cession des permis d'exploitation de la SOKIMO à Kodo Resources Sarl 27 février 2020 Voir le résumé NRGI : " Prêts adossés à des ressources naturelles : pièges et potentiel " 22 février 2020 Voir le résumé Réponse de Twangiza Mining à la lettre du Chef de Chefferie de LUHWINDJA 25 février 2020 Voir le résumé Lettre au Chef de l'Etat pour une demande des mesures conservatoires et enquête contre Dan Gertler et ses sociétés affiliées. 21 février 2020 Voir le résumé Twangiza Mining/ LUHWINDJA - Modalité d'exécution du Protocole d'accord sur les compensations 2 février 2010 Voir le résumé Rapports annuels_ Freeport-McMoRan _ (2004-2019) Voir le résumé Journal Officiel_ Recueil de textes sur l'amélioration du climat des affaires et des investissements 10 mai 2014 Voir le résumé Communiqué de presse_ China Molybdenum Co., Ltd acquiert la participation indirecte de 56 % de Freeport dans Tenke Fungurume 9 mai 2016 Voir le résumé Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013 30 juillet 2015 Voir le résumé La renaissance spectaculaire du secteur minier en RDC : où va la rente minière ? 15 janvier 2013 Voir le résumé Growth with Governance in the Mining Sector - La bonne gouvernance dans le secteur minier comme facteur de croissance 14 mai 2008 Voir le résumé Twangiza Mining arrête sa production jusqu'à fin octobre 2020 17 février 2020 Voir le résumé Protocole d'entente entre AJN Resources Inc. et la Société Minière de Kilo-Moto S.A " SOKIMO " 6 février 2020 Voir le résumé Aphamin : Résumé de l'évaluation de l'impact environnemental, social et sanitaire 18 août 2016 Voir le résumé Protocole d'accord entre la Province du Haut-Uélé et ses ETDs au sujet des modalités de perception de la redevance minière 7 septembre 2018 Voir le résumé Lettre du Chef de Chefferie de LUHWINDJA sur les faits entrepris par le DG de Twangiza Mining 10 février 2020 Voir le résumé Journal Officiel_ Code minier révisé par la loi n° 18/001 du 09 mars 2018 (Textes Coordonnés) 3 mai 2018 Voir le résumé Journal Officiel_ Règlement minier révisé par le Décret n° 18/024 du 08 juin 2018 (Textes Coordonnés) 12 juin 2018 Voir le résumé Procès verbal transmit au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur les incidents de BISIE et Instructions 2 mars 2015 Voir le résumé Accusé de réception de la division provinciale des mines au sujet du Démarrage des activités de la société MPC dans des nouvelles concessions minières en territoire de Walikale 18 octobre 2006 Voir le résumé Contrat de Collaboration entre le SAESSCAM et la COMIMPA pour l'exploitation minière artisanale de la Cassitérite 3 juin 2007 Voir le résumé Edit fixant la nomenclature et les règles relatives aux taux des impots, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu 15 décembre 2017 Voir le résumé Mémorandum des exploitants miniers artisanaux de Bisie au Président de la République 14 juin 2018 Voir le résumé Lettre du Ministre provincial des Mines du Nord-Kivu à MPC 19 octobre 2006 Voir le résumé Protocole d'accord entre Mining Processing Congo S.P.R.L. " MPC " et les Coopératives minières de MPAMA/ BISIYE " COMIMPA " 16 août 2007 Voir le résumé Avenant n°1 au Protocole d'accord entre la communauté de Walikale et Alphamin 11 juin 2016 Voir le résumé Contrat de collaboration entre SEASSCAM et la COMIMPA 3 juin 2007 Voir le résumé Lettre au Ministre Provincial des mines concernant le droit des paysans du site de MPAMA BISIE dans le territoire de Walikale 11 octobre 2007 Voir le résumé Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère provincial des ressources hydrauliques 13 juin 2018 Voir le résumé Arrêté ministériel portant agrément de la COCABI 12 novembre 2009 Voir le résumé Arrêté fixant les taux des impôts, droits, taxes et redevances d'intérêt commun en Province du Nord-Kivu 15 juin 2018 Voir le résumé Attestation de prospection du Groupe minier BANGANDOLA 29 mai 2006 Voir le résumé Lettre de " UNIS " au Chef de l'Etat au sujet des contrats de vente des rejets miniers entre CNMC Huachin Mining et la Gécamines 19 décembre 2019 Voir le résumé Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère de l'environnement 14 juin 2018 Voir le résumé Arrêté Provincial portant mise en place du comité provincial de suivi de l'application des recommandations des acteurs du secteur minier du Sud-Kivu (CPS/S-K) 22 janvier 2020 Voir le résumé Discours du Premier ministre, Sylvestre ILUNKAMBA lors de la 26è édition du Forum Mining Indaba 3 février 2020 Voir le résumé Décret sur la création de l' ARECOMS 14 novembre 2019 Voir le résumé Enquête sur la Corruption de la Société ENRC : Les Congolais demandent une indemnisation 29 janvier 2020 Voir le résumé Décret portant sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d'exploitation artisanales Voir le résumé Communiqué de la LICOCO sur la vente illicite de 12Kg d'Or par le Gouverneur de la Province de l'Ituri 23 janvier 2020 Voir le résumé Lettre de la COGEP au Chef de l'Etat au sujet des critères de nomination des mandataires des EPE 21 janvier 2020 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga. 22 janvier 2020 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière pour l'année 2019 dans la province du Lualaba 15 janvier 2020 Voir le résumé Convention de Joint-Venture (Gécamines - PLATMIN CONGO LIMITED) 2008 19 août 2008 Voir le résumé Contrat Gécamines - Platmin Congo Limited 25 août 2008 Voir le résumé Convention de Joint - Venture (Gécamines - China Nonferrous Métal Mining Group Co. Ltd) 2016 13 juin 2016 Voir le résumé Contrôle du Cobalt de la RDC : Enjeux nationaux et internationaux 27 décembre 2019 Voir le résumé Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur le rapport contextuel ITIE-RDC 2017-2018 23 décembre 2019 Voir le résumé CDC : Rapport d'analyse du rapport contextuel ITIE-RDC 2017 et 2018 23 décembre 2019 Voir le résumé Lettre du DG de Banro adréssée à ses employés au sujet de la suspension de ses activités 18 décembre 2019 Voir le résumé Lettre de la COGEP au Chef de l'Etat sur une demande d'audit financière à la Gécamines 10 janvier 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de Ventora sur le dossier 200 millions d'euro de la Gécamines 23 décembre 2019 Voir le résumé Lettre de la Gécamines à KCC sur le contrat de cession d'actif entre Gécamines et KCC 23 décembre 2019 Voir le résumé Rapport de Conciliation ITIE 2017 23 décembre 2019 Voir le résumé 15 Questions à la Gécamines au sujet du prêt 200 millions d'euros 3 janvier 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de la COGEP sur le dossier 200 millions d'euro de la Gécamines 23 décembre 2019 Voir le résumé Communiqué de presse des mouvements citoyens sur l'affaire 200 millions d'euro de la Gécamines 27 décembre 2019 Voir le résumé Pétition au ministre national des droits humains sur la suspension des activités minières du groupe Banro et la situation d'insécurité à Namoya 21 novembre 2019 Voir le résumé Lettre sur la dénonciation des faits délictuels de Banro et plainte contre le directeur général de Banro Ltd 6 décembre 2019 Voir le résumé Glencore - Rapport annuel_ premier semestre 2019 7 août 2019 Voir le résumé Mutanda Mining suspend ses activités plus tôt que prévu 26 novembre 2019 Voir le résumé Max Impact - Analyse de l'exécution du budget du premier semestre 2019 dans le Sud-Kivu 27 novembre 2019 Voir le résumé Rapport sur les revenus du secteur minier artisanal dans la province du Nord-Kivu 2016-2017 30 août 2019 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 dans la province du Lualaba 18 novembre 2019 Voir le résumé Rapport d'activité de Max Impact sur l'exploitation minière et les violations des droits humains dans la région de Misisi Gold 28 juin 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de l'IGF sur l'accord ad-referendum conclu avec la RDC 15 novembre 2019 Voir le résumé Déclaration des OSC sur l'exploitation et à la commercialisation de l'or issu de l'exploitation artisanale en RDC 12 novembre 2019 Voir le résumé Bulletin d'information sur la production et la redevance minière de KCC et MUMI au cours du premier semestre 2019 11 novembre 2019 Voir le résumé RDC : le Chinois Yibin Tianyi acquiert une participation de 12 % dans AVZ Minerals 12 novembre 2019 Voir le résumé Rapport des travaux d'atelier sur le projet d'accompagnement des ETD dans la gestion des revenus. 1er novembre 2019 Voir le résumé Rapport d'atelier de concertation entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mining 9 novembre 2019 Voir le résumé Lettre de l'autorité de régulation de la sous-traitance à TFM 4 novembre 2019 Voir le résumé Lettre adressée à Banro Corporation sur la suspension de toutes les opérations des entité du groupe Banro 4 novembre 2019 Voir le résumé Discours du ministre des mines lors du lancement de la campagne de vulgarisation du code minier en RDC 6 novembre 2019 Voir le résumé Lettre de l’ACAJ sur le non-respect du payement d’impôts pétroliers octobre 28, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur le progrès de la RDC dans la mise en œuvre de l’ITIE octobre 31, 2019 Voir le résumé Mémorandum des coopératives minières de BISIE, sur les conflits miniers avec la société MPC/ALPHAMIN 7 août 2019 Voir le résumé Statistique des Notes de Débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 octobre 28, 2019 Voir le résumé Lettre du SI de l’ITIE au Président Jimmy Carter février 8, 2019 Voir le résumé Projet Inga III : Des Négociations à Huit clos octobre 28, 2019 Voir le résumé Résultat de validation de la RDC_ITIE 2019 17 octobre 2019 Voir le résumé Le Rôle de l’ITIE dans la prévention de la corruption octobre 16, 2019 Voir le résumé Cartographie du secteur artisanal de l'extraction du cobalt et du cuivre dans la province du haut-Katanga et du Lualaba en République Démocratique du Congo 7 octobre 2019 Voir le résumé Note Circulaire : rappel des dispositions légale et règlementaires sur le contrôle des opérations du compte principal local et extérieur 23 septembre 2019 Voir le résumé Nord-Kivu : Le ministre provincial des mines appelle au respect du code minier pour permettre la traçabilité des minerais de Rubaya 3 octobre 2019 Voir le résumé " Manne minière " et autorités étatiques au Sud-Kivu en République démocratique du Congo 28 septembre 2019 Voir le résumé Lettre des Coopératives minière de Bisie adressée au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur l'arrestation des creuseurs Artisanaux par la Société MPC/Alphamin 25 septembre 2019 Voir le résumé Contribution du CdC/RN au Projet de Cadrage ITIE 2017 27 septembre 2019 Voir le résumé Mémorandum des membres de l’intersyndical Banro Corporation septembre 20, 2019 Voir le résumé Lettre d’Indignation des Travailleurs de Namoya Mining SA sur la précarité de leur Situation sécuritaire septembre 21, 2019 Voir le résumé Déclaration de la Société SAMIKIVU sur l’occupation illégale du PR 13700 par la COPERAMMA 24 septembre 2019 Voir le résumé Révision du Code minier de Mars 2018 : Quel impact sur les Caisses publiques de l'Etat ? 25 septembre 2019 Voir le résumé La SFI renonce à une compensation dans l’affaire de corruption en RD Congo septembre 17, 2019 Voir le résumé Lettre de l’Assemblée Provinciale du Nord Kivu sur l’arrestation de six Exploitants Miniers Artisanaux de Bisie par la société Alphamin Bisie Mining (ABM SA) 19 septembre 2019 Voir le résumé Lettre du Groupe Thématique mines/Ressources naturelles de la Société civile du Nord-Kivu 9 septembre 2019 Voir le résumé RDC : Felix Tshisekedi Annonce la Réforme du secteur Minier pour la Transformation locale des Minerais 10 septembre 2019 Voir le résumé Bulletin d’informations du projet « Développement économique Intégré du Secteur Minier » (DISM), n° 007 – Septembre 2019 septembre 13, 2019 Voir le résumé Note Technique sur la Dotation pour contribution aux projets de développement communautaire dans le secteur Minier 28 août 2019 Voir le résumé Evaluation du niveau d’exécution du Protocole d’Accord liant la SMB à la COOPERAMA 10 septembre 2019 Voir le résumé Rapport de Contrôle de Paiement des pertes et manques à gagner des sociétés pétrolières 31 juillet 2019 Voir le résumé Lettre sur le détournement des fonds issus de la Redevance Minière dévolus aux Entités Territoriales Décentralisées (ETDs) août 26, 2019 Voir le résumé Présence et Exploitation illicite de l'Entreprise Chinoise CONGO BLUANT MINERAL : Les OSCs du Sud-Kivu dénoncent 28 août 2019 Voir le résumé Lettre du Gouverneur de la Province du haut-Uélé sur la Libération des Fonds de la redevance minières dues au fond minier pour les générations futures juin 24, 2019 Voir le résumé Protocole d'accord entre la Société Namoya Mining et la Communauté des BB Salamabila sur la mise en Œuvre d'une Zone d'Exploitation Artisanale 12 août 2019 Voir le résumé Lettre du Gouverneur de la Province du haut-Uélé sur la Libération des Fonds de la redevance minières due aux entités territoriales décentralisées juin 24, 2019 Voir le résumé Lettre de la SMB sur l’incident survenu sur son périmètre PE 4731 août 9, 2019 Voir le résumé Province du Lualaba : Tension entre les creuseurs Artisanaux et la Police à Fungurume août 18, 2019 Voir le résumé La RDC épinglée pour son manque de transparence sur les Industries Minières 3 août 2019 Voir le résumé RDC : La CENCO Propose une gestion des revenus Profitables aux Riverain août 16, 2019 Voir le résumé Secteur Minier en RDC : Chacun veut tirer Profit juillet 29, 2019 Voir le résumé Validation de la RDC 2019 : Réponse aux commentaires du groupe Multipartite juillet 22, 2019 Voir le résumé Les OSCs Impliquées dans la mise en œuvre de l’ITIE-RDC veulent suspendre leur participation au Processus. 25 juillet 2019 Voir le résumé Statistiques des exportations des produits miniers marchands pour le deuxième trimestre 2019_ Province du Lualaba. juillet 16, 2019 Voir le résumé Rapport de Validation final de la RDC_ Juillet 2019 25 juillet 2019 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance Minière du deuxième trimestre 2019. juillet 23, 2019 Voir le résumé Lettre des Exploitants Miniers Artisanaux du territoire de Walikale, au Président de la République. juillet 16, 2019 Voir le résumé Rapport 2018 des Paiements aux Gouvernements par Glencore 12 juin 2018 Voir le résumé Communiqué de la SMB sur l’exploitation illégale de la Tourmaline par les creuseurs Artisanaux. juillet 24, 2019 Voir le résumé Arrêté Ministériel portant Qualification et Validation de 15 Sites Miniers dans le Territoire de Walikale en province du Nord-Kivu juillet 15, 2019 Voir le résumé SARW- Communiqué de presse: 3è Edition AMI/ RDC juillet 19, 2019 Voir le résumé Innovations de la Nouvelle Législation Minière de la RDC : Opportunités, Défis et Perspectives de mise en œuvre. juillet 10, 2019 Voir le résumé ITIE: Plan de Travail Triennal 2018 – 2021. 12 juin 2018 Voir le résumé Début de l'Opération de Délocalisation du village Kalinva par KibaliGoldmines 17 juillet 2019 Voir le résumé Communiqué Officiel sur la Démolition des Dépôts Minier illégaux dans la Province du Lualaba juin 25, 2019 Voir le résumé Rapport Contextuel ITIE-RDC 2016 : Informations Complémentaires. 5 septembre 2018 Voir le résumé Lettre de la COOPERAMMA sur l’évacuation illicite des Minerais juillet 5, 2019 Voir le résumé BCC_ Instruction Administrative Modifiant et Complétant les tarifs et conditions des opérations de la Banque Centrale du Congo Edition 2017 juillet 13, 2017 Voir le résumé Mise en place d’une Stratégie Nationale pour le Secteur Minier Artisanal de l’or en RDC octobre 10, 2018 Voir le résumé Conflit entre la SMB et le COOPERAMMA à Rubaya en territoire de Masisi 11 juin 2019 Voir le résumé Alerte Contre un bain de sang dans la zone minière de Rubaya en territoire de Masisi. juin 13, 2019 Voir le résumé Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Haut-Katanga sur la Gouvernance de l'ITIE-RDC. 10 juin 2019 Voir le résumé Mémorandum sur le rapport de validation de l’ITIE – RDC 2018-2019. mai 28, 2019 Voir le résumé Société civile du Lualaba – Rapport initial de la deuxième validation de la RDC. mai 7, 2019 Voir le résumé ASSODIP-Initiatives de traçabilité dans la zone minière de Rubaya au Nord-Kivu. 4 juin 2019 Voir le résumé Gécamines: Des questions qui démeurent mai 30, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de la COGEP sur les préoccupations persistantes dans la Gestion de la Gécamines mai 30, 2019 Voir le résumé Les Nominations à la Gécamines : Le choix de la continuité et de la mauvaise gouvernance juin 6, 2019 Voir le résumé Loi organique N°18/023 du 13 Novembre 2018 24 novembre 2018 Voir le résumé Devoir de diligence: Guide le l’OCDE pour un engagement constructif des parties prenantes juillet 13, 2017 Voir le résumé Communiqué de presse de la NSCC sur l’élaboration du cahier des charges dans la province du Lualaba mai 29, 2019 Voir le résumé Devoir de diligence raisonnable-Rapport de la Société Minière de Bisunzu Exercice 2018 mars 11, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de la Société Minière de Bisunzu sur les Affrontements du 02 Juin 2019 juin 3, 2019 Voir le résumé Indice de Gouvernance – mise en pratique des reformes légal février 19, 2019 Voir le résumé Guide de Vulgarisation du Code Minier révisé : Loi N°18 /001 du 09 Mars 2018 novembre 20, 2018 Voir le résumé Cartographies des Motivations des conflits : Cas de l’Est de la RDC mars 11, 2018 Voir le résumé Risques de corruption dans la chaîne d’approvisionnement du cobalt : Cas de Glencor mars 5, 2019 Voir le résumé RDC – Approche de partage du coût de la diligence raisonnable (de l’amont à l’aval) 8 mars 2019 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2018 décembre 31, 2018 Voir le résumé Lettre de la société civile à la mission du FMI mai 21, 2019 Voir le résumé Statistiques minières du premier trimestre dans la Province du Lualaba avril 15, 2019 Voir le résumé Comment lire et comprendre les contrats miniers? 10 septembre 2014 Voir le résumé Les défis de la transparence et de la redevabilité sur les taxes provinciales mars 1, 2019 Voir le résumé Ministère des Finances: Etat de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2017 7 janvier 2021 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du premier trimestre 2019 avril 15, 2019 Voir le résumé Pile ou face: Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC? mars 30, 2019 Voir le résumé Ministère des Finances: Etat de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2018 mars 18, 2019 Voir le résumé Ministère des finances: Etat de recouvrement des recettes des secteurs des ressources naturelles/ 2016 décembre 22, 2016 Voir le résumé CTCPM: Tableau de suivi de la mise en oeuvre du code minier revisé octobre 18, 2018 Voir le résumé Déclaration des organisations de la société civile sur la mise en oeuvre des dispositions sur le développement communautaire du code minier revisé mars 13, 2019 Voir le résumé Code minier RDC revisé (Textes coordonés) mars 15, 2018 Voir le résumé Reglement minier revisé (textes coordonnés) 14 juin 2018 Voir le résumé Résurgence des minerais de sang En RDC : la compagnie américaine AVX à l’épreuve ! février 15, 2019 Voir le résumé Lettre du premier ministre sur le paiement de la taxe de promotion de l’industrie par les sociétés minières février 13, 2019 Voir le résumé Révision du Code Minier : Regards sur la contribution de la société civile 12 septembre 2018 Voir le résumé Lettre de la chefferie Basile sur la redevance minière 1er février 2019 Voir le résumé Lettre du Ministre des mines sur la suppression de la contribution au développement 1er février 2019 Voir le résumé Déclaration des OSCs sur la suppression du Basket Fund février 11, 2019 Voir le résumé Compilé des statiques relatives à la redevance minière 2018 janvier 15, 2019 Voir le résumé Afrique Congo, coltant et ton portable janvier 22, 2019 Voir le résumé ASADHO: Communiqué de presse sur le blocage de la publication du rapport ITIE 2016 par METALKOL décembre 8, 2018 Voir le résumé Lettre du ST ITIE à METALKOL décembre 13, 2018 Voir le résumé Réaction des OSCs à la conférence de presse de la Gécamines sur les rapports des ONGs décembre 30, 2018 Voir le résumé Décret portant déclaration des substances minérales stratégiques en RDC 24 novembre 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du troisième trimestre2018 novembre 13, 2018 Voir le résumé Publication des états financiers des EPEs septembre 19, 2018 Voir le résumé Deux camions transportants des minerais novembre 3, 2018 Voir le résumé Suspension des missions de contrôle dans les entreprises novembre 7, 2018 Voir le résumé Max impact: Analyse de l’éxécution du budget 2018 octobre 24, 2018 Voir le résumé a la une RDC : recettes minières, le taux d’accroissement frôle les 110% pour 2019 octobre 27, 2018 Voir le résumé les creuseurs artisanaux et exploitants des petites mines évolueront désormais dans des coopératives 1er novembre 2018 Voir le résumé Dyfrem: Analyse du rapport contextuel ITIE-RDC 2016 octobre 22, 2018 Voir le résumé Déclaration sur la concertation entre Gouvernement du Maniema et Namoya Mining octobre 28, 2018 Voir le résumé Mémorandum de le SC sur la prise en compte des récommandations au rapport contextuel ITIE-RDC 2016 août 17, 2018 Voir le résumé Protocole sur la perception de la redevance minière dans la Province du Haut-Uélé août 7, 2018 Voir le résumé Revue des états financiers des EPE juillet 15, 2018 Voir le résumé Regard du BUFORDI sur les Hydrocarbures 15 juin 2018 Voir le résumé Sud-Kivu:Les opérateurs miniers contestent l’arrêté nommant le coordonnateur du CPS septembre 11, 2018 Voir le résumé Projet de référentiel sur les dépenses sociales septembre 15, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse de la société civile sur sa participation à la conférence minière 2018 12 septembre 2018 Voir le résumé Loi fixant les règles applicables à la sous-traitance dans le secteur février 3, 2017 Voir le résumé Reprise des activités par Bisunzu 5 septembre 2018 Voir le résumé Lundin: Paiements 2017 aux gouvenements août 16, 2018 Voir le résumé CIRGL: Protocole sur la Lutte contre l’Exploitation Illégale des Ressources Naturelles novembre 30, 2006 Voir le résumé BCC: Bulletin mensuel d’informations statistiques juillet 2018 août 15, 2018 Voir le résumé Amendements 2018 au Code Minier de la République Démocratique du Congo mars 11, 2018 Voir le résumé Glencor: Paiements aux gouvernements 2017 août 17, 2018 Voir le résumé KML: Paiements aux gouvernements 21017 août 17, 2018 Voir le résumé Les Taxes Provinciales du Secteur Minier et leur affectation : 10 ans après, quel impact ? 22 août 2018 Voir le résumé Modernisation du secteur minier artisanal versus hybridation de la réforme au Sud-Kivu mars 26, 2015 Voir le résumé The Limits if corporate social responsability juillet 14, 2016 Voir le résumé Assemblée: Rapport sur la proposition de loi portant regime général des hydrocarbures décembre 31, 2014 Voir le résumé Assemblée Nationale: Projet de loi portant regime général des hydrocarbures janvier 31, 2014 Voir le résumé Inventaire des investissements chinois dans le secteur minier en RDC 23 décembre 2014 Voir le résumé Digging in corruption 1er juillet 2006 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du deuxième trimestre 2018 juillet 1, 2018 Voir le résumé Sud Kivu : plus de 100 tonnes de minerais pas exportés à cause de la double taxation juillet 23, 2018 Voir le résumé Sud Kivu : plus de 100 tonnes de minerais pas exportés à cause de la double taxation juillet 23, 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du premier trimestre 2018 avril 30, 2018 Voir le résumé Glencore obtient une assignation aux États-Unis sur le respect des lois sur le blanchiment d’argent juillet 3, 2018 Voir le résumé Planning d’élaboration Du PDL/cite de Fungurume août 6, 2014 Voir le résumé Rapport ITIE-RDC 2016: Informations contextuelles juin 20, 2018 Voir le résumé Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 février 14, 2018 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur la formation sur les délocalisations juin 6, 2018 Voir le résumé Délcaration des organisations de la société civile sur le processus ITIE 13 juin 2018 Voir le résumé RDC : refus de déclasser les parcs Virunga et Salonga du patrimoine mondial ! mai 25, 2018 Voir le résumé ITIE-RDC: Le comité executif va faire pression sur les entreprises pour avoir les données à temps mai 10, 2018 Voir le résumé Communiqué de presse de Global Witness sur l’exploitation pétrolière dans les zones classées au patrimoine de l’UNESCO 3 mai 2018 Voir le résumé Les projections de croissance de l’activité minière à moyen terme en 2018 mai 4, 2018 Voir le résumé Nouveau code minier : le gouvernement devrait travailler en mode d’urgence mai 8, 2018 Voir le résumé Code minier RDC 2018 mars 28, 2018 Voir le résumé Les laissés-pour-compte de l’exploitation minière industrielle avril 20, 2018 Voir le résumé Management discussion analysis Banro Corporation 31 décembre 2016 Voir le résumé Société d'Exploitation Minière de Musoshi (SEM) - Statuts 28 décembre 2017 Voir le résumé La RDC fait trembler les géants miniers avril 2, 2018 Voir le résumé Etats financiers Banro – Premier trimestre 2017 mars 31, 2017 Voir le résumé Etats Finaniers Banro Corpaoration – Deuxième trimestre 2017 juin 30, 2017 Voir le résumé Analyse de la société civile du Sud-Kivu au rapport ITIE-RDC 2015 février 21, 2018 Voir le résumé Compilé des statiques relatives à la redevance minière 2017 janvier 31, 2018 Voir le résumé Code minier : Le paiement des redevances des entreprises minières à l’Etat janvier 6, 2018 Voir le résumé Implication d’un haut-gradé de l’armée congolaise dans le secteur minier novembre 3, 2017 Voir le résumé Répertoir des opérateurs du secteur minier et de carrières 2015 31 décembre 2015 Voir le résumé Statuts sociaux de la SOGEMICA novembre 9, 2016 Voir le résumé Global Magnitsky : Les effets des sanctions américaines contre Dan Gertler sur le secteur extractif congolais février 15, 2018 Voir le résumé Inclure les paiements d’éléctricité dans le rapport ITIE-RDC 2016 1er janvier 2018 Voir le résumé Randgold et Glencore sur la défensive au Congo février 20, 2018 Voir le résumé Cobalt : La réforme minière en RD Congo qui affole les lobbies industriels février 23, 2018 Voir le résumé Le travail des enfants derrière la production de smartphones et de voitures électriques janvier 19, 2016 Voir le résumé Reporting RSE 2015 : Responsabilité sociétale des Entreprises minières de la région du Katanga 31 décembre 2015 Voir le résumé Problématique du versement de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux opérateurs économiques février 17, 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du second semestre 2017 janvier 6, 2018 Voir le résumé Nouveau Code minier en RDC : Divergences entre la Gécamines et Glencore février 16, 2018 Voir le résumé Vingt- trois coopératives minières agréées par le Ministère national des Mines dans le Haut-Lomami février 15, 2018 Voir le résumé Continuité de la hausse du cobalt sur le marché international février 17, 2018 Voir le résumé Impact des sanctions américaines contre Dan Gertler sur les entreprises minières février 18, 2018 Voir le résumé Mining Indaba : le moral de l’industrie minière au beau fixe, malgré les annonces fracassantes de la RDC février 9, 2018 Voir le résumé Renégociation des contrats en joint-venture de la Gécamines avec ses partenaires miniers février 14, 2018 Voir le résumé Note conceptuelle de la neuvième Alternative Mining Indaba au Cape Town février 1, 2018 Voir le résumé Règles applicables à la constitution et à la vie d’une société minière congolaise mai 31, 2014 Voir le résumé CIRGL : Aucune violation des droits de l’homme commises dans la mine de Bisie février 7, 2018 Voir le résumé Indaba Mining 2018 : un encaissement de 20 à 30 milliards USD pour le trésor public congolais d’ici 2028 février 5, 2018 Voir le résumé Indaba Mining 2018: Point de presse d’Albert Yuma sur les pertes générées par les les contrats de partenariats « déséquilibrés » février 6, 2018 Voir le résumé Nord Kivu : 250 millions pour l’industrialisation de la mine de Bisie février 6, 2018 Voir le résumé Mot de circonstance d’Albert Yuma à l’occasion de la cérémonie de présentation des vœux aux opérateurs économiques janvier 25, 2018 Voir le résumé Débat autour de la nomination de Nazem Nazembe au poste de Ministre des Mines, Hydrocarbures et Environnement de la Province du Haut-Katanga novembre 1, 2017 Voir le résumé Indaba Mining: la RDC dans l’attente du nouveau code minier février 5, 2018 Voir le résumé Indaba Mining : Lieu où le monde se connecte aux mines africaines février 5, 2018 Voir le résumé Monographie sur les possibilités de mise en valeur des ressources du sous-sol dans le Kongo Central juin 30, 2016 Voir le résumé Réaction de la Gécamines au rapport du Centre Carter dit “Affaire d’Etat” novembre 23, 2017 Voir le résumé Albert Yuma : La révision unilatérale des partenariats miniers de la Gécamines novembre 21, 2017 Voir le résumé Répertoire des entreprises minières et carrières en RDC Voir le résumé Opportunités dans le secteur minier Voir le résumé Rapport de l’industrie minière EN RDC : 3ème Trimestre 2015 novembre 13, 2015 Voir le résumé Implication des femmes dans le secteur minier : Conférence Nationale sur les Femmes dans les Mines en RDC septembre 18, 2015 Voir le résumé Prix de “Développement communautaire et contenu local” remporté par la Fondation Banro le 08 juin 2016 juin 13, 2015 Voir le résumé Rapport sur les mines et les minéraux en RDC : DRC Mining week juillet 14, 2017 Voir le résumé Tiger – Vente des actifs de la RDC au consortium chinois janvier 22, 2018 Voir le résumé Révision du Code Minier congolais voté par le Sénat après examen d’Ecofin janvier 25, 2018 Voir le résumé Réponse du Groupe Bazano à l’article publié par PREMICONGO janvier 11, 2013 Voir le résumé Discours du Gouverneur de Lualaba devant l’Assemblée provinciale à l’occasion de la présentation du budget pour l’exercice 2018 décembre 7, 2017 Voir le résumé Discours du Gouverneur de la province de Lualaba face aux préoccupations des députés provinciaux sur les projets d’Edit du Budget rectificatif et du Budget 2018 décembre 14, 2017 Voir le résumé Lettre du PCA de la MIBA à la Commissaire aux comptes septembre 30, 2015 Voir le résumé La RDC révise son code minier pour tirer profit du boom du cobalt janvier 11, 2018 Voir le résumé Communiqué n°LUCHA/2017044 sur les sanctions américaines contre Dan Gertler décembre 22, 2017 Voir le résumé Rapport de conciliation ITIE RDC 2015 janvier 18, 2018 Voir le résumé Contribution de la Société Civile du Sud-Kivu au projet de cadrage ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution de la DYFREN au projet de cadrage ITIE-RDC 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution des OSC du Lualaba sur le rapport de cadrage ITIE/RDC 2016 décembre 11, 2017 Voir le résumé Contribution des OSC du Nord-Kivu à l’amélioration du projet de cadrage du Rapport ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Projet de loi modifiant et complétant le code minier de 2002 9 décembre 2017 Voir le résumé Note de contribution au projet de cadrage ITIE RDC 2016 réalisée par le BUFORDI et les organisations de la société civile de Muanda décembre 12, 2017 Voir le résumé Contributions d’OCEAN au Cadrage rapport ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution du CdC/RN au projet de Rapport de Cadrage ITIE-RDC 2016 décembre 11, 2017 Voir le résumé Lettre du Gouverneur du Nord-Kivu sur l’organisation d’un forum minier novembre 28, 2017 Voir le résumé Projet de rapport de Cadrage ITIE-RDC 2016 novembre 29, 2017 Voir le résumé Déclaration des paiements de la Société De Beers Exploration au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Bolfast Company au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de payement d’Alphaminbisie Mining (ex Mining Processing and Congo) au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Lettre du Ministre des Mines sur l’organisation d’un forum Minier au Nord-Kivu novembre 21, 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Dilala au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Chemicals of Africa au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Boss Mining au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Bon Genie K. Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Musonoi au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Luisha au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Kambove (COMIKA) au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de Congo Cobalt Corporation au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Tondo au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Sakania au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de l’Entreprise Minière de Musoshi au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de COMIDE au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Congo Dongfang International Mining au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Frontier au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Feza Mining au gougernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement d’EXACO au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement du Groupe Bazano au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Golden African Resources au gouvernment congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Giro Goldfields au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Gécamines au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kamituga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Huachin Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Huachin Metal Leach au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kansuki Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kamoto Copper Compagny au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kamoa Copper au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kipushi Corporation au gouvernement pur l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kisenda Copper Compagny au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kibali Goldmines au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de La Minière de Kasombo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de La Minière de Kalumbwe Myunga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kisanfu Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Long Fei Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Loncor Resources Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Sino-Congolaise des Mines au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Magma Mineral au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Luna Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Lugushwa Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Mining Mineral Resources au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Metal Mines au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Manono Minerals au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement d’Orama Properties ltd au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Namoya Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Mutanda Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Ruashi Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Rio Tinto Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Phelps Dodge Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Shamitumba (Ex Chabara) au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Sase Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Rubamin au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Rubaco au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société de Développement Industriel et Minier du Katanga (SODIMIKA) au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de la Société Aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA) au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de payement de Shituru Mining Corporation au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société d’Exploitation de la Cassitérite au Katanga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société d’Exploitation de Kipoyi au gouvernement pourr l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société de Traitement du Terril de Lubumbashi au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de SODIMICO au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société d’Exploitation Minière du Haut-Katanga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société d’exploitation des Gisements de Kalukundi au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société Minière de Kilo-Moto au gouverrnement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société Minière de Bakwanga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de la Société Immobilière du Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société minière de Moku Beverendi au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société Minière de Mitwaba au gouvernement pour l'année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société Minière de Kolwezi au gouvernent pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Tenke Fungurume Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Sodifor au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société Minière du Katanga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Aurum au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Wanga Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de Twangiza Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Tiger Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de MMG Kinsevere au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Anvil Mining Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur les innovation sur CongoMines 27 octobre 2017 Voir le résumé Communiqué du Centre Carter sur la publication du rapport ”Affaire d’Etat” Voir le résumé Décret créant le comité national de l’ITIE juillet 16, 2009 Voir le résumé Plan technique de travail ITIE-RDC 2015-2017 juillet 13, 2016 Voir le résumé Réglement intérieur ITIE 16 septembre 2011 Voir le résumé Lettre sur la convocation d’une réunion du comité exécutif mai 3, 2017 Voir le résumé Dix commandements pour préparer la validation prochaine de la RDC septembre 13, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du deuxième trimestre 2017 août 8, 2017 Voir le résumé Evaluation du risque de corruption dans l’attribution des droits miniers 20 septembre 2017 Voir le résumé Evaluation du plan de travail ITIE-RDC 2015 – 2017 30 mai 2016 Voir le résumé Procès – verbal de carence sur l’audit du Sécretariat technique ITIE-RDC février 9, 2017 Voir le résumé Communiqué de presse de l’ASADHO sur la crise de confiance à l’ITIE août 3, 2017 Voir le résumé Proposition d’une feuille de route pour la mise en oeuvre de l’ITIE septembre 10, 2017 Voir le résumé Recueil des textes légaux relatifs aux impots et taxes dûs à la Province du Katanga juillet 24, 2013 Voir le résumé Sauvons l'ITIE en République Démocratique du Congo (RDC) ! 6 septembre 2017 Voir le résumé Projet de réglement d’ordre du forum communautaire de Twangiza septembre 18, 2013 Voir le résumé Processus de délocalisation du site pilote de Kasulo: Economie du rapport août 31, 2017 Voir le résumé Lettre de la Mwamikazi de Luhindja au PDG de Banro janvier 23, 2015 Voir le résumé Lettre de contstation des habitants de Luchiga août 15, 2015 Voir le résumé La Rivière d’or – un an plus tard août 31, 2017 Voir le résumé L’heure de creuser plus profondément août 31, 2017 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le deuxième semestre 2016 septembre 13, 2017 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2016 juin 27, 2016 Voir le résumé Procès-verbal d’une enquête sur la pollution de Twangiza Mining avril 24, 2014 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2017 juin 9, 2017 Voir le résumé Recettes du secteur minier pour le quatrième trimestre 2016 mars 31, 2017 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le troisième trimestre 2016 novembre 9, 2016 Voir le résumé Rapport du premier semestre 2017 de Glencor août 10, 2017 Voir le résumé Lettre du Ministre des Finances sur la TVA des entreprises minières août 2, 2017 Voir le résumé La reforme du secteur minier en RDC: Enjeux de gouvernance juin 10, 2008 Voir le résumé Ressources naturelles, gouvernance et défis d’une croissance soutenue en RDC avril 15, 2009 Voir le résumé Lettre de la FEC sur le paiement de la TVA par les entreprises minières août 14, 2017 Voir le résumé Rôle des institutions financières internationnales dans les réformes minières en Afrique Voir le résumé La pari qui paralysait: la suspension des activités minières artisanales au Sud-Kivu mai 18, 2011 Voir le résumé Le bras de fer entre la Chine, la RDC et le FMI: la révision des contrats chinois. juin 17, 2010 Voir le résumé Tiraillement autour du secteur minier de l’est de la RD Congo juin 8, 2010 Voir le résumé Les Contrats chinois en RDC: l’ impérialisme rouge en marche? 14 mai 2008 Voir le résumé Ressources naturelles au Kivu: vers l’institutionnalisation du pillage? mai 15, 2013 Voir le résumé Distributeur automatique des billets du régime juillet 18, 2017 Voir le résumé La gouvernance et le capital social dans les sites miniers de Kalimbi au Sud-Kivu janvier 15, 2014 Voir le résumé La dimension politique de l’urbanisation minière: cas de Nyabibwe juin 19, 2014 Voir le résumé Note d’analyse du rapport ITIE-RDC 2014 par la société civile de Kolwezi avril 14, 2016 Voir le résumé Prise de position des organisations de la société civile du Sud-Kivu sur la conduite du processus ITIE juillet 18, 2017 Voir le résumé Note d’évaluation du processus ITIE par le CDC/Rn juillet 18, 2017 Voir le résumé Instruction de la BCC sur le rapatriement des dévises juillet 13, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du premier trimestre 2017 avril 11, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du rapport ITIE-RDC 2014 par la société civile de Sakania avril 15, 2016 Voir le résumé Indice de gouvernance des ressources naturelles 2017 juin 28, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du deuxième semestre 2016 janvier 15, 2017 Voir le résumé Rapport 2016 des paiements aux gouvernements par Glencore mars 15, 2017 Voir le résumé Rapport 2016 de Glencore sur le développment durable mars 15, 2017 Voir le résumé Déclaration des paiements de Katanga Mining au gouvernement juin 15, 2017 Voir le résumé Mot de circonstance du président de la FEC à l’occasion de la DRC Mining Week 2017 juin 23, 2017 Voir le résumé Lettre de l’ASADHO au Premier Ministre sur le fonctionnement de l’ITIE juin 19, 2017 Voir le résumé Déclaration des paiements de Banro au gouvernement Congolais pour l’année 2016 Voir le résumé Déclaration de paiement de Ivanhoe au gouvernement pour l’année 2014 juin 15, 2017 Voir le résumé Préoccupations des organisations de la société civile sur la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC juin 2, 2017 Voir le résumé Analyse de la société civile de Sakania sur le projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 15, 2016 Voir le résumé Accord de reglèment amiable (RDC – Banro) janvier 1, 2007 Voir le résumé Propositions d’amandements de la société civile au projet de revision du code minier juin 6, 2017 Voir le résumé Les paradis fiscaux britanniques et le milliard et demi de dollars disparu du Congo mai 15, 2016 Voir le résumé Prise de position des OSCs du Sud-Kivu sur la gouvernance du processus ITIE mars 16, 2017 Voir le résumé Essentiel du projet de rapport ITIE-RDC 2015 mai 10, 2017 Voir le résumé Rapport 2015 des paiements aux gouvnements par Glencore mars 15, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par ACIDH avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par la MMKI avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par OCEAN avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par les OSCs de Kolwezi avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par COSCCET et DEDQ avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par la POM avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par le Centre carter avril 7, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par AFREWATCH avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rappport ITIE-RDC 2015 par le CDC avril 6, 2017 Voir le résumé Etude sur le cadre legal de RSE en République Démocratique du Congo Voir le résumé Projet de rapport ITIE-RDC 2015 mars 26, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la rédevance minière 2016 janvier 15, 2017 Voir le résumé Rapport annuel de la Chambre des Mines RDC 2016 février 22, 2017 Voir le résumé Leçons transversales des analyses fiscales menées par les organisations de la société civile en RDC 14 février 2017 Voir le résumé Projet Kamoto Copper Company : qui en tire profit ? 18 janvier 2017 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur la vente de TFM janvier 19, 2017 Voir le résumé Analyse fiscale du projet Frontier : Une opportunité perdue pour la RDC 14 décembre 2016 Voir le résumé ‘Bribery in its purest form’: Och-Ziff, asset laundering and the London connection janvier 10, 2017 Voir le résumé Retrait qui fait gagner les géants : analyse fiscale du projet Mutanda Mining 18 janvier 2017 Voir le résumé Secteur minier en RDC : pourquoi faut-il poursuivre la réforme du Code Minier ? Voir le résumé Notes et commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 24, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse de Global Witness sur le transfert de la redevance du projet KCC à une compagnie de Dan Getler novembre 15, 2016 Voir le résumé Sortir de l'impasse fiscale : comment sauver la réforme du code minier en République Démocratique du Congo 13 septembre 2016 Voir le résumé Analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 par les organisations de la société civile de Kolwezi octobre 15, 2016 Voir le résumé Analyse du rapport de KMPG sur la rétrocession de la rédevance minière en République Démocratique du Congo octobre 9, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse des organisations de la socité civile sur l’accord pour le développement des projet d’hydrocarbures entre la RDC et la Tanzanie novembre 1, 2016 Voir le résumé Déclaration des organisations de la société civile sur le processus ITIE en RDC novembre 4, 2016 Voir le résumé Communiqué du Centre Carter sur la vente des actions des entreprises étatiques dans Metalkol octobre 28, 2016 Voir le résumé Maison des Mines du Kivu- Analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 15, 2016 Voir le résumé Contribution de OCEAN au projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 12, 2016 Voir le résumé Règlement à l'amiable de OCH - ZIFF sur la corruption dans ses investissements en Afrique 4 octobre 2016 Voir le résumé Commentaires et recommendations du Centre Carter au raport d’avancement ITIE-RDC 2015 août 15, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse des OSCs sur l'accord à l'amiable entre OCH-ZIF et le gouverment Américain 11 octobre 2016 Voir le résumé Note et commentaires du Centre Carter au projet de Rapport annuel d’activités ITIE/RDC 2015 juin 22, 2016 Voir le résumé Note du Centre Carter sur le Plan Technique de Travail ITIE-RDC revisé 22 août 2016 Voir le résumé Rapport du troisième trimestre 2016 de la chambre des mines 13 septembre 2016 Voir le résumé Mémorandum sur le Rapport Annuel d’Avancement ITIE/RDC août 30, 2016 Voir le résumé Projet de rapport de cadrage ITIE-RDC 2015 juin 15, 2016 Voir le résumé Note comparative de la norme ITIE 2016 et ITIE 2013 par la société civile du Lwalaba août 9, 2016 Voir le résumé Memo sur le processus de production de la feuille de route sur la divulgation de la propriété réelle RDC 18 août 2016 Voir le résumé Lettre du ministre des mines sur l’assenissement du secteur minier au Sud-Kivu août 24, 2016 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du premier semestre 2016 juillet 15, 2016 Voir le résumé Déclaration des acteurs de la société civile du Sud Kivu sur la gestion du secteur par le ministre provincial des mines 20 juillet 2016 Voir le résumé Note d’analyse de la nouvelle norme ITIE 2016 juillet 28, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistique de février 2016 mars 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques d’avril 2016 février 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques d’Avril 2016 mai 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques de mars 2016 avril 15, 2016 Voir le résumé Document de plaidoyer du CdC sur l’exploitation des ressources naturelles juin 15, 2016 Voir le résumé Message du CdC au Ministre des Mines juin 15, 2016 Voir le résumé Message du CDC au premier ministre juin 15, 2016 Voir le résumé Message du CdC à l’ADG de la SOKIMO juin 15, 2016 Voir le résumé Termes de référence du projet d’appui au secteur minier en République Démocratique du Congo juin 3, 2014 Voir le résumé Memorandum de la POM sur la mise en oeuvre du processus ITIE-RDC juin 15, 2016 Voir le résumé Rapport des états financiers 2014 de KCC mars 31, 2015 Voir le résumé Rapport du premier trimestre 2016 de la chambre des mines 30 mai 2016 Voir le résumé Discours de monsieur Albert Yuma à la semaine minière 2016 à Lubumbashi juin 8, 2016 Voir le résumé Commentaires du Centre Carter sur le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 juin 5, 2016 Voir le résumé Analyse du projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 par la société civile de Sakania juin 5, 2016 Voir le résumé Contribution de la Société civile de Kolwezi au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 juin 5, 2016 Voir le résumé Contribution de la société civile de l’Ituri au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 juin 5, 2016 Voir le résumé Rapport d’enquête sur la santé de base des communautés pouvant être affectées par le projet Kibali Goldmines août 15, 2010 Voir le résumé Évaluation du processus ITIE-RDC septembre 18, 2015 Voir le résumé Le Centre Carter primé pour la promotion des droits humains en République Démocratique du Congo mai 13, 2016 Voir le résumé Quelques questions du Centre Carter sur le projet Sicomines 24 septembre 2014 Voir le résumé Lettre ouverte au président du comité exécutif de l’ITIE-RDC octobre 26, 2015 Voir le résumé Compilation des commentaires des rapports de lancement et formulaires pour le rapport ITIE-RDC 2012 novembre 15, 2015 Voir le résumé Prise de position des organisations de la société civile sur le processus ITIE juillet 10, 2015 Voir le résumé Notes et commentaires du Centre Carter sur le projet de lancement du rapport ITIE-RDC 2014 septembre 15, 2015 Voir le résumé Propositions du Centre Carter sur la présentation de la fiche actionnaire pour les rapports ITIE-RDC septembre 19, 2014 Voir le résumé Contributions de la société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE-RDC 2013 juin 26, 2015 Voir le résumé Rapport d’analyse du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 16, 2014 Voir le résumé Propositions d’amendement du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2013. mars 10, 2015 Voir le résumé Commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 9, 2014 Voir le résumé Contributions de la société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 13, 2014 Voir le résumé Contribution de la société civile de l’Ituri au projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 4, 2014 Voir le résumé Analyse du rapport ITIE-RDC 2012 la société civile du Sud-Kivu février 15, 2015 Voir le résumé Communiqué de presse sur l’implication de la femme dans les échanges sur la révision du code minier 24 avril 2015 Voir le résumé Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Sud-Kivu sur le processus ITIE 1er octobre 2015 Voir le résumé Communiqué de presse sur la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC août 22, 2014 Voir le résumé Relevé des dispositions problématiques non fiscales sur le projet de révision du code minier mars 30, 2015 Voir le résumé Etude comparée sur les pratiques de constitution et de gestion des fonds communautaires dans le secteur extractif octobre 15, 2015 Voir le résumé Résilience d’un géant Africain juin 6, 2012 Voir le résumé Protocole relatif à la participation de la société civile au processus ITIE janvier 1, 2015 Voir le résumé Synthèse de la position de la chambre des mines sur la révision du code minier mars 30, 2015 Voir le résumé Etat des lieux de l’implication de la femme dans le secteur minier en République démocratique du Congo février 15, 2016 Voir le résumé Mémorandum des organisations de la société civile sur le processus de révision du code minier mars 16, 2016 Voir le résumé Nouvelle Norme ITIE 2016 février 15, 2016 Voir le résumé Rapport annuel 2015 de la Chambre des Mines de la Fédération des entreprises du Congo février 10, 2016 Voir le résumé Analyse du niveau de prise en compte des recommandations de la société civile de l’Ituri dans le cadre du processus ITIE-RDC décembre 12, 2015 Voir le résumé Baisse des prix des minerais et cadre juridique : comment sauver la réforme du code minier en RDC? février 23, 2016 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière 2015 janvier 31, 2016 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière 2014 janvier 15, 2015 Voir le résumé Lugushwa Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Luna Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2016 Voir le résumé Magma Minerals – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Statistiques de production et et des valeurs des exportations du secteur minier août 15, 2015 Voir le résumé Kibali Gold – Déclarations des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Long Fei – Déclaration des paiements 2013 15 juillet 2015 Voir le résumé Shituru Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé TFM – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé Twangiza Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé Rio Tinto – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé MUMI – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé SAKIMA – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé Société de Développement Industriel et Minier du Congo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société d’Exploitation des Gisements de Malemba Nkulu – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Sase Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Minière de Mitwaba – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Swamines - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Minière de Kolzewi – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Secakat – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Miba – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Socomex – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Scmk-Mn – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Sokimo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société d’Exploitation Shabara – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé SEMHKA – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Sodifor – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Minière de Bisunzu – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé STR Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé STL – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Anhui Congo d’Investissement Minier – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Moku Beverendi – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Phelps Dodge Congo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Pancom – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé ORAMA – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Somika – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Ruashi Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé RUBAMIN – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé RUBACO – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Minière de Kalumbwe Myunga – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Luna Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Congolaise des Mines et de Développement – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kaipeng Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kansuki – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé KGL Somituri – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Jaiya Metal Technology – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kamoa Copper – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kisanfu Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé KICO Corporation – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Minière de Lukuga – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Loncor Ressources Congo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Long Fei Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Minière de Kasonbo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Magma Mineral – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Manono Minerals – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé MMR – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé MJM – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Lugushwa Mining- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Murumbi Minerals – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Mwana Africa Congo Gold – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Katanga Métal – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Groupe Bazano – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Huachin – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Huachin Métal – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Ivanhoe Mines Exploration- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé GTL – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Giro Goldfields – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Golden African Ressources – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Kamituga Mining – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Namoya – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Metal Mines- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé SEK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Kibali – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Congo Loyal – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé KCC – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Kinsenda Copper Company- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CIMCO-Déclaration des paiements 2014 à ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Comisa – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Cominière- Déclaration des paiements 2014 à ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Statistiques d’Exportations de l’Or de janvier à septembre 2015 octobre 31, 2015 Voir le résumé Statistiques des recettes de janvier à septembre 2015 octobre 31, 2015 Voir le résumé Statistiques d’Exportations de cuivre, cobalt, zinc et plomb de janvier à septembre 2015 octobre 31, 2015 Voir le résumé Statistiques d’Exportations de diamant de janvier à septembre 2015 octobre 31, 2015 Voir le résumé Ashanti Goldfields Kilo – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CCC- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Gécamines – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CDM – Déclaration des paiements des 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Comilu – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Rapport de conciliation ITIE – RDC 2014 décembre 21, 2015 Voir le résumé Rapport d’activités du quatrième trimestre de Twangiza Mining et Namoya Mining janvier 11, 2016 Voir le résumé Anvil Mining Congo-Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE décembre 21, 2015 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Contribution de la Société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE RDC – 2014 décembre 12, 2015 Voir le résumé Mémorandum de la POM au Conciliateur sur la qualité du projet du Rapport ITIE-RDC 2014 décembre 13, 2015 Voir le résumé Recommandations du Centre Carter pour l’amélioration du rapport ITIE-RDC 2014 décembre 15, 2015 Voir le résumé Mémo du CDC sur le projet de lancement du rapport ITIE - RDC 2014 26 septembre 2015 Voir le résumé Contribution de la Société civile de l’Ituri au projet du rapport ITIE – RDC 2014 décembre 11, 2015 Voir le résumé Statuts de la société Willem Minerals Company Sarl 1 juillet 2015 Voir le résumé Rapport d'analyse des flux fiscaux et parafiscaux de l'entreprise Twangiza Mining 8 décembre 2015 Voir le résumé Qui Perd Gagne : Rapport d'analyse des revenus fiscaux et parafiscaux de Kibali Goldmines SA 26 novembre 2015 Voir le résumé communiqué du ministère des Mines en rapport avec la transaction entre Kamoa Holding Limited er Zijin Mining Groupe septembre 22, 2015 Voir le résumé Les investissements miniers au Katanga et la détresse des communautés locales octobre 15, 2015 Voir le résumé Rapport sur les dispositifs de gestion financière dans le secteur des mines Voir le résumé Analyse du texte final du rapport ITIE-RDC 2013 novembre 2, 2015 Voir le résumé Rapport sur l’état de lieux des données statistiques du secteur minier en République Démocratique mai 5, 2015 Voir le résumé Audit du Cadre Institutionnel et Organisationnel régissant le Secteur des Mines Voir le résumé Sase – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Code des impôts de la République Démocratique du Congo juillet 10, 2007 Voir le résumé Commentaires et observations sur le draft du rapport ITIE-RDC 2013 juin 20, 2015 Voir le résumé Shituru Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SEK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Secakat: Société d’exploitation de la cassitérite au Katanga 15 juillet 2015 Voir le résumé SMKK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SIMCO – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SOMIDEC – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SOKIMO – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sodimico – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sodifor – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tantale et Niobum de Tanganyika – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tanganyika Mining Company – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé STL – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SOMIKA – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Twangiza Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Compangie Minière de Tondo – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tenke Fungurume Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Statiques du secteur minier : Production, Valeur des exportations et chiffres d’affaires août 31, 2015 Voir le résumé Mineral invest international Congo (wanga Mining) 15 juillet 2015 Voir le résumé Volcano Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Pratique et impacts de l’exploitation minière par drague 15 juillet 2015 Voir le résumé Pratique coopérative au sein de la coopérative des exploitants artisanaux de Masisi janvier 29, 2015 Voir le résumé Communiqué de presse de Global Witness sur la révision du Code minier en RDC octobre 15, 2015 Voir le résumé Kansuki – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Statistiques du secteur minier de 2005 à 2015 1 juillet 2015 Voir le résumé Notes et commentaires du Centre Carter sur le projet de lancement du rapport ITIE-RDC 2014 29 septembre 2015 Voir le résumé JMT Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kai Peng – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kalumines – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kamituga Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Huachin Metal Leach Sprl – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Huachin – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Jinjun Cheng – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Giro Goldfields – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Golden African Ressources – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Groupe Bazano – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé GTL – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Gécamines – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé De Beers – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Exaco – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Congo Loyal – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Cota Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Evaluation des impacts de Twangiza Mining sur les communautés de Luhwindja août 1, 2015 Voir le résumé Comilu – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Comisa – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Commus – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé COMIDE – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé CDM – Déclaration des paiements des 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Chabara – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Anmercosa – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Bon Geni – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Africa Minerals Barbados-Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Ashanti Goldfields Kilo – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Alsesy 2 – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE Voir le résumé Anvil Mining Congo – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Analyse du partenariat Comikat (Accord dormant/Inactif) Voir le résumé SOMINKI en liquidation 15 mai 2015 Voir le résumé Shifting Sands: tax, transparency and multinational companies décembre 30, 2010 Voir le résumé Arrêté Provincial portant création des fonds développement communautaire décembre 19, 2012 Voir le résumé Rapport de la séance de travail, d’échanges et de partage avec les coopératives minières œuvrant en territoire de Walikale Voir le résumé Contribution de la société civile du Sud-kvu au projet de cadrage ITIE-RDC 2013 mars 9, 2015 Voir le résumé Accord de confidentialité entre Sokimo et Ulinzi Goldmines juin 20, 2011 Voir le résumé Document d’analyse du projet de cadrage pour le Rapport ITIE-RDC 2013 mars 10, 2015 Voir le résumé Protocole d’accord entre la Société et le secteur de Salamabila Bisie janvier 31, 2013 Voir le résumé Annexe 5, 6 et 7 au Contrat d’Amodiation (SAKIMA – DMC) MARS 2007 mars 14, 2007 Voir le résumé Memo d’analyse de Rapport ITIE-RDC 2012 février 1, 2015 Voir le résumé Accord de règlement à l’amiable août 17, 2015 Voir le résumé Deuxième contrat de cession des actifs août 17, 2015 Voir le résumé Contrat de recherche (Gécamines – Renzo) Voir le résumé Lettre de l’ ASADHO au Premier Ministre sur la mise en oeuvre de l’ITIE août 17, 2015 Voir le résumé Procès Verbal de la réunion du représentant de Twangiza Mining vec la communauté juin 25, 2011 Voir le résumé Protocole d’accord avec la communauté de Luhwindja juillet 28, 2008 Voir le résumé Statistiques de production de l’or pour l’année 2014 de la société Namoya Mining décembre 31, 2014 Voir le résumé Procès Verbal de la réunion avec la communauté de Luhwindja mai 14, 2011 Voir le résumé Message au Directeur Général de Banro août 10, 2012 Voir le résumé Lettre à Banro Congo Mining Sarl octobre 25, 2010 Voir le résumé Arrêté portant renouvellement du Permis de Recherche n° 6062 octobre 10, 2012 Voir le résumé Procès-verbal de négociation février 21, 2009 Voir le résumé Résumé de l’Etude d’Impact Environnemental et du Plan de Gestion Environnemental du Projet Mongbwalu septembre 10, 2015 Voir le résumé Contrat de cession des actifs et du passif août 17, 2015 Voir le résumé Loi de finance 2015 décembre 31, 2014 Voir le résumé Contrat d’Amodiation (SAKIMA – D.F.S.A Mining Congo ‘DMC’) 10 octobre 2006 Voir le résumé Etat mensuel de recouvrement des recettes issues du secteur des ressources naturelles juin 5, 2015 Voir le résumé Golden Opportunity or False Hope Voir le résumé Rapport technique de Banro sur le projet Twangiza Mining juillet 29, 2015 Voir le résumé Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013 15 juillet 2015 Voir le résumé Lettre à la U.S. Security and Exchange Commission sur Dodd-Frank 1504 avril 21, 2015 Voir le résumé Liste des droits miniers et de carrière 2014 31 décembre 2015 Voir le résumé Communiqué de presse de la Gécamines sur la vente du permis 527 juillet 4, 2015 Voir le résumé Transparence des industries minières en RDC: Qui cherche ne trouve pas janvier 15, 2015 Voir le résumé Projet de loi 2015 sur la révision du Code Minier 5 mars 2015 Voir le résumé Communiqué de la Gécamines sur la situation de la Joint Venture Chabara juin 26, 2015 Voir le résumé Wana Africa Congo Gold – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Evaluation des impacts des investissements miniers de Banro Corporation sur les droits humains en RDC mai 1, 2015 Voir le résumé Communiqué de presse sur la cession des parts de la Gécamines dans le projet Chabara juin 26, 2015 Voir le résumé SOKIMO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Moku – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé TFM – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Namoya – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Metalkol – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Kipoi – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé STL – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Comide – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Gécamines – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Mutanda Mining (MUMI) – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé KCC – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé KGL-SOMITURI – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Kibali – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Huachin Metal Leach – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Huachin Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’TIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Bazano – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé GTL – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Contribution de la société civile du Sud-kivu au projet de cadrage ITIE-RDC 2013 mars 1, 2015 Voir le résumé Cota Mining-Déclaration des paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé EXACO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé DRC Economic Report 2010 février 1, 2010 Voir le résumé Manual on Fiscal Transparency (2007) janvier 1, 2007 Voir le résumé Handbook for advocacy on extractive industry revenues: Good practices and IMF Guide 1er juin 2008 Voir le résumé Revenue Expectations for the Mining Sector in the DRC 2009-2020 1er janvier 2010 Voir le résumé Statistiques de production et de redevances 2014 – Katanga décembre 1, 2014 Voir le résumé COMMUS – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé CIMCO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration de paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Alsesy – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Bon Geni K – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Kamoa – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé AGK- Déclaration des Paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé L’économie déboussolée, multinationales et paradis fiscaux 1er décembre 2010 Voir le résumé COMIKA – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé AMCK – Déclaration des paiements 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Arrêté portant suspension des activités minière en province de l’Ituri janvier 23, 2015 Voir le résumé Managing Natural Resource Wealth 1er novembre 2010 Voir le résumé Shifting Sands: tax, transparency and multinational companies 1er novembre 2010 Voir le résumé Contribution de la société civile de l’Ituri à la révision du projet du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Contribution à la définition du cadrage et des informations contextuelles du rapport ITIE-RDC 2012 août 1, 2014 Voir le résumé Contribution à l’analyse des formulaires de collecte des données ITIE-RDC octobre 1, 2014 Voir le résumé Projet de cadrage du rapport ITIE- RDC 2013 mars 1, 2015 Voir le résumé Examen du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Contribution au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013 mars 1, 2015 Voir le résumé Alphamin – Rapport Technique Janvier 2014 janvier 1, 2014 Voir le résumé Possibilité d’une cohabitation pacifique entre exploitants miniers industriels et artisanaux au Sud-Kvu décembre 1, 2012 Voir le résumé Rapports Annuels 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 décembre 19, 2013 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2013 de Twangiza Mining Sarl janvier 2, 2014 Voir le résumé Twangiza Mining – Juin 2010 – Protocol d’accord avec la chefferie de Luhwindja juin 5, 2010 Voir le résumé Contrat de vente (SAKIMA – MMC) Sept 2012. septembre 10, 2012 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2012 de Twangiza Mining Sarl janvier 3, 2013 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2014 de Twangiza Mining Sarl janvier 2, 2015 Voir le résumé Présidence de la République: Lettre sur la redevance minière mai 19, 2014 Voir le résumé Banro – Rapport de durabilité janvier 1, 2014 Voir le résumé CDM – Déclaration de paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Congo Jinjun Cheng Mining Company – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Luisha – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Chabara – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Tondo – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Index de Transparence dans le Secteur Minier – questionnaire de recherche (vierge) janvier 1, 2014 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Ministère des Mines – Statistiques minières du premier semestre 2011 1er janvier 2011 Voir le résumé ONEM – Statistiques des emplois du secteur minièr de Katanga – 2012 novembre 27, 2014 Voir le résumé Affidavit sur la cession des parts dans COMIDE de la Gécamines en faveur de Straker mai 7, 2013 Voir le résumé Ministère des Finances – Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2e trimestre 2014 octobre 28, 2014 Voir le résumé Ministère des Finances – Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2014 octobre 28, 2014 Voir le résumé Nouvelle Norme ITIE juillet 11, 2013 Voir le résumé ACIDH – Le Code Minier: Comment renforcer la transparence – 2014 octobre 9, 2014 Voir le résumé Société Civile Ituri – Contribution au cadrage du rapport ITIE-2012 août 15, 2014 Voir le résumé POM – Memo sur le cadrage du rapport ITIE 2012 août 1, 2014 Voir le résumé ACGT – Liste des projets infrastructures Sino-Congolais 2013 1er janvier 2013 Voir le résumé Loi sur la reddition des comptes du budget du Gouvernement central en 2012 février 21, 2014 Voir le résumé Société Civile Bukavu – Contribution à la définition des informations contextuelles pour le Rapport ITIE 2012 août 1, 2014 Voir le résumé POM – Recommandations sur les ‘informations contextuelles’ requises dans le rapport ITIE 2012 août 1, 2014 Voir le résumé Resultats de la RDC – Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013 1er janvier 2013 Voir le résumé Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel 1er janvier 2010 Voir le résumé RWI – Natural Resource Governance Index 2013 1er janvier 2013 Voir le résumé Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011 avril 11, 2014 Voir le résumé Ministère des Finances – Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4è trimestre 2012 janvier 19, 2013 Voir le résumé Conformité de la RDC à l’ITIE juillet 9, 2014 Voir le résumé Edit Provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes mai 23, 2008 Voir le résumé Feuille de route actualisée juin 1, 2014 Voir le résumé CAMI RD Congo – 2010 – Rapport annuel juin 1, 2011 Voir le résumé Sec.1504 Disclosure of payments by resource extraction issuers 1er janvier 2011 Voir le résumé Alphamin – Technical Report – Mineral Resource Estimate avril 6, 2014 Voir le résumé OECD Pilot Project in the Mining Sector – Preliminary List of Useful Resources décembre 1, 2009 Voir le résumé Cadastre Minier – Rapport annuel 2011 avril 1, 2012 Voir le résumé Johnston – How to evaluate the fiscal terms of Oil contracts – 2006 1er septembre 2006 Voir le résumé GRIP – Initiative « Matières Premières » de l’Union Européenne : Quel impact sur les relations avec l’Afrique? octobre 30, 2013 Voir le résumé KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport ITIE RDC 2011 décembre 30, 2013 Voir le résumé Ministère des Mines – Arrêté portant obligation pour les entreprises minières de déclarer à l’ITIE RDC 23 mars 2012 Voir le résumé Programme de Gouvernance Economique – Matrice d’Actions actualisée mai 3, 2013 Voir le résumé CAC75 - Rapport de Validation ITIE RDC 2010 27 février 2013 Voir le résumé Lettre de suspension de la RDC à l’ITIE – 2013 avril 23, 2013 Voir le résumé Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4è trimestre 2013 janvier 30, 2014 Voir le résumé Feuille de route publication rapport ITIE RDC 2011 1er janvier 2013 Voir le résumé Inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE 2011 6 septembre 2013 Voir le résumé Division des Mines – Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013 janvier 8, 2014 Voir le résumé Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2013 avril 23, 2013 Voir le résumé Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forets) – 2è trimestre 2013 juillet 26, 2013 Voir le résumé Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 3è trimestre 2013 octobre 23, 2013 Voir le résumé La Sino-Congolaise et l’ITIE – Pistes pour améliorer l’inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE RDC 2011 juillet 1, 2013 Voir le résumé Position Société Civile : Dossier KCC, dossier Ile Maurice octobre 24, 2013 Voir le résumé DRC Minerals yearbook 1er juin 2012 Voir le résumé Statistiques de production mensuelles Janvier - Décembre 2012 5 janvier 2013 Voir le résumé Convention Minière Sominki – Banro (Février 1997) mars 18, 2013 Voir le résumé Evaluation processus ITIE mars 20, 2013 Voir le résumé Rapport Conférence Transparence et Bonne Gouvernance février 1, 2013 Voir le résumé Matrice Recommandations Conférence Transparence et Bonne Gouvernance février 1, 2013 Voir le résumé Avenant nr 1 Convention Banro (RDC-Sominki-Banro) 2002 avril 18, 2002 Voir le résumé Statistiques de Production annuelles – 2011 janvier 5, 2012 Voir le résumé Rapport ITIE RDC 2010 25 janvier 2013 Voir le résumé Analyse Rapport ITIE 2008-2009 1er juin 2012 Voir le résumé Liste des Permis valides au 31 décembre 2012 1er janvier 2013 Voir le résumé ITIE RDC 2008-2009 - Les lacunes à combler 2 avril 2011 Voir le résumé Publication des recettes (mines, pétrole, forets) - 2e trimestre 2012 21 juillet 2012 Voir le résumé Gouvernement RDC – Note détaillant la transaction Comide novembre 28, 2012 Voir le résumé Cession parts sociales Gécamines à Straker 29 juin 2011 Voir le résumé Avenant nr 2 Banro Corporation – 2010 juillet 13, 2010 Voir le résumé Circulaire inter-ministérielle 2011 – Respect des modalités de désengagement de l’Etat par les entreprises étatiques mai 6, 2011 Voir le résumé Transparence des revenues miniers en RDC – Katanga octobre 1, 2012 Voir le résumé Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forets) – 1er trimestre 2012 avril 23, 2012 Voir le résumé Liste des partenariats en cours (Sept 2011) 1er septembre 2011 Voir le résumé Statistiques de production mensuelle Janvier – Décembre 2011 1er janvier 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Cluff Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – AngloGold 1er février 2012 Voir le résumé Rapport ITIE RDC 2008-2009 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Kasonto Lupoto Mining (Kalumines) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Kingamyambo Musonoi Tailings (KMT) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Roan Prospecting & Mining (RPM) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Kibali Gold 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Congo Loyal Will Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - De Beers DRC Exploration 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Jindal Mineral Metals Africa Congo 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Société Bolfast 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Congo Cobalt Corporation 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Congo Dongfang International Mining (CDM) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – SOMIKA 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Tenke Fungurume Mining (TFM) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Volcano 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - African Minerals (Barbade) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Ruashi Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Société d’exploitation de Kipoi (SEK) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Sodimico 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – KCC 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Mining Company Katanga (MCK) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – MIBA 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Mutanda Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – DCP 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Frontier 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Gécamines 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Boss Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Produits chimiques d'Afrique 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Compagnie Minière de Sakania (COMISA) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - CMSK 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Anvil Mining Concentrate Kinsevere 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Anvil Mining Congo 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Bazano 1er février 2012 Voir le résumé Cartographie - Cadastre Minier RDC 6 mars 2012 Voir le résumé Publication des recettes (mines, pétrole, forets) - 4e trimestre 2011 18 janvier 2012 Voir le résumé Edit Provincial 2010 - Taxe sur l'exportation des produits concentrés 20 avril 2010 Voir le résumé Réponse de Sodimico au FMI sur la vente des parts dans Sodifor 16 septembre 2011 Voir le résumé Réponse de la Gécamines au FMI sur la vente des parts dans Mutanda et Kansuki SPRL 16 septembre 2011 Voir le résumé " La population congolaise perd 5,5 milliards dans des transactions minières douteuses " 19 novembre 2011 Voir le résumé Critère de performance 5 : Acquisition des Terres et Déplacement Forcé 30 avril 2006 Voir le résumé Déclaration finale du 2ème Forum International de l'ITIE 14 janvier 2011 Voir le résumé Prévisions des recettes non fiscales en 2011 1er janvier 2010 Voir le résumé Portefeuille des Titulaires Miniers - Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Arrêté créant le Comité provisoire de mise en oeuvre de l'ITIE en RDC 18 septembre 2005 Voir le résumé Budget 2011 : Synthèse des dépenses par nature 1er janvier 2010 Voir le résumé Budget 2011 : Synthèse des dépenses par fonctions 1er janvier 2010 Voir le résumé Prévisions des recettes des impôts en 2011 1er janvier 2010 Voir le résumé Prévisions des recettes extérieures en 2011 1er janvier 2010 Voir le résumé Prévision des recettes exceptionelles en 2011 1er janvier 2010 Voir le résumé Exposé général du projet du budget de l'état pour l'exercice 2011 1er septembre 2010 Voir le résumé Contrats confidentiels : Mettre fin aux accords secrets dans les industries extractives 1er septembre 2009 Voir le résumé Lettre Ministère des Mines - Demande de transmission des avenants aux contrats revisités 8 septembre 2011 Voir le résumé Gécamines - Réponse refusant la transmission des contrats pour publication 30 septembre 2011 Voir le résumé Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 3ème Trimestre 2011 1er octobre 2011 Voir le résumé Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 2ème trimestre 2011 1er janvier 2011 Voir le résumé Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 1er trimestre 2011 29 avril 2011 Voir le résumé Mémorandum de politiques économiques et financières pour 2009-2012 30 novembre 2009 Voir le résumé Rapport de validation ITIE RDC 2010 9 septembre 2010 Voir le résumé Les entreprises chinoises et l'ITIE au Gabon et en RDC 1er août 2010 Voir le résumé Plaidoyer en faveur de la justice fiscale : une boîte à outils pour la société civile 1er janvier 2011 Voir le résumé Projet Plan de développement 2011-2015 Province du Katanga 1er janvier 2010 Voir le résumé Livre Source ITIE 2005 1er mars 2005 Voir le résumé Indice de perception de la corruption 2010 26 octobre 2010 Voir le résumé Indice de veille fiscale 2010 1er janvier 2010 Voir le résumé Rapport ITIE RDC 2007 22 décembre 2009 Voir le résumé Rapport 2009 du sénat sur le secteur minier (Rapport Mutamba) 24 septembre 2009 Voir le résumé Règles 2011 - Initiative pour la Transparence des Industries Extractives 16 février 2011 Voir le résumé Contrat sites artisanaux Nord-Katanga (MMR - Province du Katanga) 2010 25 mars 2010 Voir le résumé Type de contrat - Découverture et encadrement des artisans 1er janvier 2009 Voir le résumé Conformité des Contrats avec le Code et Reglement Miniers - Atelier Copirep 18 octobre 2005 Voir le résumé Rapport Lutundula - Index des companies 1er janvier 2006 Voir le résumé Rapport Lutundula - Index des individus 1er janvier 2006 Voir le résumé Rapport Lutundula - Introduction 1er janvier 2006 Voir le résumé Les contrats d'exploitation minière au Congo sont toujours entourés de secret 15 avril 2011 Voir le résumé Division des Mines Katanga - Liste des compagnies 2009 1er janvier 2009 Voir le résumé Condensé hebdomadaire d'informations statistiques N° 52 / 2010 31 décembre 2010 Voir le résumé Statistiques d'exportations des produits miniers 2010 5 janvier 2011 Voir le résumé Statistiques des exportations et redevances minières de 2010 5 janvier 2011 Voir le résumé Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2009 1er janvier 2009 Voir le résumé Liste des permis d'exploitation de rejets - Septembre 2011 17 octobre 2011 Voir le résumé Liste des autorisations d'exploitation de carrières temporaires - Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Liste des demandes de droits miniers en instruction - Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Liste des demandes de droits miniers approuvées - Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Liste des permis d'exploitation - Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Liste permis d'exploitation de la Petite Mine - Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Liste des autorisations d'exploitation des produits de carrière - Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Liste des autorisations de recherche de produits de carrière - Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Identification et Validité des droits miniers - Atelier Copirep 18 octobre 2005 Voir le résumé Demande de paiement des droits superficaires 1er juin 2007 Voir le résumé Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation (PE) 17 octobre 2011 Voir le résumé Liste des permis de recherche Septembre 2011 1er septembre 2011 Voir le résumé Procédure d'octroi d'une autorisation d'exploitation des produits de carriere 1er janvier 2006 Voir le résumé Bref apercu des procédures cadastrales 1er janvier 2006 Voir le résumé Procédure d'octroi d'un Permis d'Exploitation de Rejets 1er janvier 2006 Voir le résumé Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation de la petite mine 1er janvier 2006 Voir le résumé Procédure d'octroi d'une autorisation de recherche des produits de carrière 1er janvier 2006 Voir le résumé Structure et mission du Cadastre Minier 1er janvier 2003 Voir le résumé Liste des droits miniers et des carrières Septembre 2010 1er septembre 2010 Voir le résumé Procédure d'octroi d'un Permis de recherche 1er janvier 2006 Voir le résumé Règlement Minier Annexe 1 - Compétence zones de restriction 26 mars 2003 Voir le résumé Code Minier RDC 2002 11 juillet 2002 Voir le résumé Reglement Minier RDC 2003 23 mars 2003 Voir le résumé Décret obligeant la publication de tout contrat de ressources naturelles 20 mai 2011 Voir le résumé Note circulaire sur les mesures d'encadrement des activités minières au Katanga 26 novembre 2008 Voir le résumé Ordonnance modifiant le décret portant création du comité national de l'ITIE 3 septembre 2007 Voir le résumé Ressources Naturelles, Gouvernance et Défis d'une Croissance Soutenue en RDC 1er janvier 2009 Voir le résumé Chaîne de valeur des industries extractives - Développer les industries extractives 1er mars 2009 Voir le résumé Revisitation du contrat d'amodiation Sakima - Société D.F.S.A. Mining Congo 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat Sakima - Central African Resources Sprl 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation de l'Accord préliminaire Sakima - Summervale Overseas Ltd 1er novembre 2007 Voir le résumé Notes de bas de page sur l'histoire de l'exploitation minière 1er janvier 2002 Voir le résumé Revisitation du contrat SAKIMA - Génerale des Mines du Congo (GEMICO) 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat d'amodiation SAKIMA - Coco Mining 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat d'amodiation SAKIMA - Groupe Minier Bangandula 1er novembre 2007 Voir le résumé Croissance et gouvernance dans le secteur minier - Document d'évaluation du projet 19 mai 2010 Voir le résumé COPIREP - La Réforme du Secteur Minier 1er juin 2005 Voir le résumé Introduction Promines - Gouvernance du secteur minier de la RDC 1er décembre 2010 Voir le résumé Vision du Ministère des Mines 2010-2015 1er janvier 2010 Voir le résumé Guide de participation de la Société Civile sur les Revenus des Industries Extractives 1er août 2008 Voir le résumé La Charte sur les Ressources Naturelles 1er novembre 2010 Voir le résumé Programme de Gouvernance Economique - Matrice d'Actions 30 mars 2011 Voir le résumé L'état contre le peuple - Gouvernance, exploitation minière et transition en RDC 1er mars 2006 Voir le résumé RDC : croissance et gouvernance dans le secteur minier 1er mai 2008 Voir le résumé Revisitation de la Convention minière entre la RDC, SAKIMA (ex-Sominki) et Banro Resource Corporation 1er novembre 2007 Voir le résumé Le Katanga attend son heure 22 juin 2010 Voir le résumé