Documents Tous les documents (Result count: 173) Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 3ème trimestre 2022 9 septembre 2022 Voir le résumé Lancement de la plateforme MAKUTA 2 septembre 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er trimestre 2022 17 août 2022 Voir le résumé Exploitation du cuivre et du cobalt (2c) dans la province du Lualaba : un danger pour les droits humains 25 juillet 2022 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 1er semestre 2022 Global Witness 16 août 2022 Voir le résumé Adoption de l'Édit provincial protégeant les droits des communautés impactées par les projets miniers, énergétiques et autres 19 juillet 2022 Voir le résumé Les coulisses de l'exploitation minière artisanale au Sud-Kivu en RDC 24 décembre 2021 Voir le résumé Communiqué de presse conjoint sur le Contrat de Partenariat entre la RDC et AJN RESSOURCES INC 31 mai 2022 Voir le résumé Exploitation minière et commerce illicite du coltan en République démocratique du Congo Commission parlementaire "Lutundula" 3 juin 2022 Voir le résumé Communiqué de presse conjoint sur le dossier de Lithuim 31 mai 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut - Uele/Janv - Déc 2021 Mukuba Resources Limited 3 janvier 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 2ème trimestre 2022 26 mai 2022 Voir le résumé Etats de lieux des entreprises minières et des carrières du Haut-Katanga 11 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société SACIM 9 mai 2022 Voir le résumé Guide pratique sur les processus du cahier des charges de responsabilité sociétale dans le secteur minier en RDC 5 mai 2022 Voir le résumé Contrat de partenariat AJN et la RDC 5 mai 2022 Voir le résumé Arrêté portant désignation des membres de la commission d'instruction des cahiers des charges/ Haut-Uélé Anvil Mining Ltd. 15 avril 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 1er trimestre 2022 1er avril 2022 Voir le résumé Statistiques de production pour la province du Kasaï Oriental/ Cumul 2021 Droits et responsabilité dans le développement (Raid Uk) 29 mars 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / Cumul 2021 1er avril 2022 Voir le résumé Arrêté ministériel portant restructuration de la mise en place des chefs de division provincial au secrétariat général des mines 7 mars 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2021 11 février 2022 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales Alphamin Bisie Africo Resources Ltd. 20 janvier 2022 Voir le résumé Arrêté provincial portant institution de la commission permanente d'instruction du cahier des charges et nomination des membres 11 décembre 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut - Uele/Janv - Déc 2020 Mukuba Resources Limited 9 décembre 2021 Voir le résumé A Qui profite le Diamant du Kasaï Oriental ? 30 juin 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités societales de RUASHI Mining SAS 7 octobre 2021 Voir le résumé Déclaration des OSC du Sud-Kivu sur le scandale autour de l'exploitation minière illicite en RDC 4 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière Province du H-Katanga / 3ème trimestre 2021 8 septembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de la Minière de Kalumbwe Mynga SAS Le Parlement De La Rdc 23 décembre 2020 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de Kisanfu Mining SAS 31 juillet 2020 Voir le résumé Les OSCs appellent le Gouvernement congolais à soutenir les mesures conservatoires prises sur les abus commis par les entreprises minières chinoise dans le Territoire de Mwenga 3 septembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de PHELPS DODGE CONGO SARL Banque Mondiale 2 septembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de la Minière de Kalukundi 31 mai 2020 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de Tenke Fungurume Mining 31 janvier 2021 Voir le résumé Arrêté Provincial N°20/066/GP/SK du 11/09/2020 portant mise en place des CLD dans les ETD du Sud-Kivu 11 septembre 2020 Voir le résumé Règlement Intérieur du CLD de la chefferie de BUHAVU 8 mars 2019 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 2ème trimestre 2021 3 août 2021 Voir le résumé Le déplacement des serpents venimeux sur le site minier de SHABARA, atteinte aux droits humains La Banque Mondiale 15 juillet 2021 Voir le résumé Communiqué du CNDH-RDC sur la délocalisation des agriculteurs du village SAMUKUNGA promines 10 juin 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er trimestre 2021 7 juin 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2020 7 juin 2021 Voir le résumé Utilisation abusive des forces de l'ordre pour réprimer les Manifestants de Mwenga 28 décembre 2020 Voir le résumé La redevance minière des Entités Territoriales Décentralisées : Un casse-tête à résoudre 2 novembre 2020 Voir le résumé Potentialités des entités administratives décentralisées : chefferie de Luhwinja 18 novembre 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2020 3 novembre 2020 Voir le résumé Communiqué de presse N°02/SOLORN/09/2020 : Deux mineurs meurent sur la concession COMMUS 30 octobre 2020 Voir le résumé Défis pour l'instauration d'une bonne gouvernance dans l'exploitation du Bois Mukala au Katanga 23 septembre 2020 Voir le résumé Rapport sur le développement durable 2017 de Banro 9 septembre 2020 Voir le résumé Rapport sur le développement durable 2016 de Banro 9 septembre 2020 Voir le résumé Rapport sur le développement durable 2016 de Banro 9 septembre 2020 Voir le résumé Demande d'enquête sur la redevance minière du secteur de Bangu Bangu Salamabila 3 septembre 2020 Voir le résumé Contestation du cadre de concertation de la société civile de Fugurume 20 juillet 2020 Voir le résumé Etude sur l'orpaillage et l'utilisation du mercure dans l'exploitation minière artisanale en Ituri 1er mai 2018 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er trimestre 2020 15 juin 2020 Voir le résumé les communautés en attente des retombées sociétales 1er juin 2020 Voir le résumé Délocalisation des exploitants artisanaux du site CHABARA 18 mai 2020 Voir le résumé Dossier CHABARA : Pour une convocation urgente du dialogue entre les parties 25 mai 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 1er trimestre 2020 29 mai 2020 Voir le résumé Note de réception de 10% du protocole signé entre l'ETD du secteur Kibali et l'équipe de Facilitation Nationale 7 avril 2020 Voir le résumé Transition de l'exploitation minière artisanale à l'exploitation industrielle de Bisie 1er avril 2020 Voir le résumé Demande d'implication du gouverneur du Nord-kivu pour la résolution des conflits entre les creuseurs et ABM 17 avril 2020 Voir le résumé Déclaration conjointe du GTT Mines et GTT Environnement du Sud-Kivu 5 mai 2020 Voir le résumé Violation flagrante du droit à un environnement sain et dégradation des rivières à Kolwezi 13 avril 2020 Voir le résumé Dénonciation sur la gestion de la redevance minière dans la province du Haut-Uele 27 avril 2020 Voir le résumé La Situation de pandémie de CORONAVIRUS dans les zones minières à l'Est de la RDC 23 avril 2020 Voir le résumé Activité Minière Dos Bisiye 19 mars 2004 Voir le résumé Communiqué de presse de la Société Minière de Bisunzu 17 avril 2020 Voir le résumé Communiqué de presse : réaction de MMG Kinsevere au communiqué d'ACAJ sur le Dossier MMG-MCK 17 avril 2020 Voir le résumé Réaction de l'ACAJ au communiqué de MMG Kinsevere Sarl 19 avril 2020 Voir le résumé Inquiétude de l'ONG Afrewatch sur l'exploitation minière de COMMUS 31 mars 2020 Voir le résumé Synthèse des exportations minières 2019 dans la Province du Nord-Kivu 26 mars 2020 Voir le résumé Entreprises minières du Nord-Kivu 26 mars 2020 Voir le résumé Synthèse des exportations minières de janvier à décembre 2019 7 janvier 2020 Voir le résumé Twangiza Mining/ LUHWINDJA - Modalité d'exécution du Protocole d'accord sur les compensations 2 février 2010 Voir le résumé Protocole d'accord entre la Province du Haut-Uélé et ses ETDs au sujet des modalités de perception de la redevance minière 7 septembre 2018 Voir le résumé Lettre du Chef de Chefferie de LUHWINDJA sur les faits entrepris par le DG de Twangiza Mining 10 février 2020 Voir le résumé Accusé de réception de la division provinciale des mines au sujet du Démarrage des activités de la société MPC dans des nouvelles concessions minières en territoire de Walikale 18 octobre 2006 Voir le résumé Contrat de Collaboration entre le SAESSCAM et la COMIMPA pour l'exploitation minière artisanale de la Cassitérite 3 juin 2007 Voir le résumé Edit fixant la nomenclature et les règles relatives aux taux des impots, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu 15 décembre 2017 Voir le résumé Lettre du Ministre provincial des Mines du Nord-Kivu à MPC 19 octobre 2006 Voir le résumé Contrat de collaboration entre SEASSCAM et la COMIMPA 3 juin 2007 Voir le résumé Lettre au Ministre Provincial des mines concernant le droit des paysans du site de MPAMA BISIE dans le territoire de Walikale 11 octobre 2007 Voir le résumé Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère provincial des ressources hydrauliques 13 juin 2018 Voir le résumé Arrêté fixant les taux des impôts, droits, taxes et redevances d'intérêt commun en Province du Nord-Kivu 15 juin 2018 Voir le résumé Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère de l'environnement 14 juin 2018 Voir le résumé Arrêté Provincial portant mise en place du comité provincial de suivi de l'application des recommandations des acteurs du secteur minier du Sud-Kivu (CPS/S-K) 22 janvier 2020 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga. 22 janvier 2020 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière pour l'année 2019 dans la province du Lualaba 15 janvier 2020 Voir le résumé Convention de Joint-Venture (Gécamines - PLATMIN CONGO LIMITED) 2008 19 août 2008 Voir le résumé Contrat Gécamines - Platmin Congo Limited 25 août 2008 Voir le résumé Convention de Joint - Venture (Gécamines - China Nonferrous Métal Mining Group Co. Ltd) 2016 13 juin 2016 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 dans la province du Lualaba 18 novembre 2019 Voir le résumé Rapport d'atelier de concertation entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mining 9 novembre 2019 Voir le résumé Lettre de l'autorité de régulation de la sous-traitance à TFM 4 novembre 2019 Voir le résumé Statistique des Notes de Débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 octobre 28, 2019 Voir le résumé Lettre de l’Assemblée Provinciale du Nord Kivu sur l’arrestation de six Exploitants Miniers Artisanaux de Bisie par la société Alphamin Bisie Mining (ABM SA) 19 septembre 2019 Voir le résumé Lettre du Gouverneur de la Province du haut-Uélé sur la Libération des Fonds de la redevance minières dues au fond minier pour les générations futures juin 24, 2019 Voir le résumé Lettre du Gouverneur de la Province du haut-Uélé sur la Libération des Fonds de la redevance minières due aux entités territoriales décentralisées juin 24, 2019 Voir le résumé Statistiques des exportations des produits miniers marchands pour le deuxième trimestre 2019_ Province du Lualaba. juillet 16, 2019 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance Minière du deuxième trimestre 2019. juillet 23, 2019 Voir le résumé Communiqué Officiel sur la Démolition des Dépôts Minier illégaux dans la Province du Lualaba juin 25, 2019 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2018 décembre 31, 2018 Voir le résumé Statistiques minières du premier trimestre dans la Province du Lualaba avril 15, 2019 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du premier trimestre 2019 avril 15, 2019 Voir le résumé Lettre de la chefferie Basile sur la redevance minière 1er février 2019 Voir le résumé Compilé des statiques relatives à la redevance minière 2018 janvier 15, 2019 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du troisième trimestre2018 novembre 13, 2018 Voir le résumé Déclaration sur la concertation entre Gouvernement du Maniema et Namoya Mining octobre 28, 2018 Voir le résumé Protocole sur la perception de la redevance minière dans la Province du Haut-Uélé août 7, 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du deuxième trimestre 2018 juillet 1, 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du premier trimestre 2018 avril 30, 2018 Voir le résumé Planning d’élaboration Du PDL/cite de Fungurume août 6, 2014 Voir le résumé Compilé des statiques relatives à la redevance minière 2017 janvier 31, 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du second semestre 2017 janvier 6, 2018 Voir le résumé Débat autour de la nomination de Nazem Nazembe au poste de Ministre des Mines, Hydrocarbures et Environnement de la Province du Haut-Katanga novembre 1, 2017 Voir le résumé Monographie sur les possibilités de mise en valeur des ressources du sous-sol dans le Kongo Central juin 30, 2016 Voir le résumé Discours du Gouverneur de Lualaba devant l’Assemblée provinciale à l’occasion de la présentation du budget pour l’exercice 2018 décembre 7, 2017 Voir le résumé Discours du Gouverneur de la province de Lualaba face aux préoccupations des députés provinciaux sur les projets d’Edit du Budget rectificatif et du Budget 2018 décembre 14, 2017 Voir le résumé Lettre du Gouverneur du Nord-Kivu sur l’organisation d’un forum minier novembre 28, 2017 Voir le résumé Lettre du Ministre des Mines sur l’organisation d’un forum Minier au Nord-Kivu novembre 21, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du deuxième trimestre 2017 août 8, 2017 Voir le résumé Recueil des textes légaux relatifs aux impots et taxes dûs à la Province du Katanga juillet 24, 2013 Voir le résumé Processus de délocalisation du site pilote de Kasulo: Economie du rapport août 31, 2017 Voir le résumé Procès-verbal d’une enquête sur la pollution de Twangiza Mining avril 24, 2014 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du premier trimestre 2017 avril 11, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du deuxième semestre 2016 janvier 15, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la rédevance minière 2016 janvier 15, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du premier semestre 2016 juillet 15, 2016 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière 2015 janvier 31, 2016 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière 2014 janvier 15, 2015 Voir le résumé communiqué du ministère des Mines en rapport avec la transaction entre Kamoa Holding Limited er Zijin Mining Groupe septembre 22, 2015 Voir le résumé Statistiques du secteur minier de 2005 à 2015 1 juillet 2015 Voir le résumé Arrêté Provincial portant création des fonds développement communautaire décembre 19, 2012 Voir le résumé Statistiques de production de l’or pour l’année 2014 de la société Namoya Mining décembre 31, 2014 Voir le résumé Wana Africa Congo Gold – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé SOKIMO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Moku – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé TFM – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Namoya – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Metalkol – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Kipoi – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé STL – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Comide – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Gécamines – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Mutanda Mining (MUMI) – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé KCC – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé KGL-SOMITURI – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Kibali – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Statistiques de production et de redevances 2014 – Katanga décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration de paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé AMCK – Déclaration des paiements 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Arrêté portant suspension des activités minière en province de l’Ituri janvier 23, 2015 Voir le résumé Contribution de la société civile de l’Ituri à la révision du projet du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Contribution à l’analyse des formulaires de collecte des données ITIE-RDC octobre 1, 2014 Voir le résumé Projet de cadrage du rapport ITIE- RDC 2013 mars 1, 2015 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2013 de Twangiza Mining Sarl janvier 2, 2014 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2012 de Twangiza Mining Sarl janvier 3, 2013 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2014 de Twangiza Mining Sarl janvier 2, 2015 Voir le résumé Congo Jinjun Cheng Mining Company – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Edit Provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes mai 23, 2008 Voir le résumé Division des Mines – Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013 janvier 8, 2014 Voir le résumé Statistiques de production mensuelles Janvier - Décembre 2012 5 janvier 2013 Voir le résumé Projet Plan de développement 2011-2015 Province du Katanga 1er janvier 2010 Voir le résumé Contrat sites artisanaux Nord-Katanga (MMR - Province du Katanga) 2010 25 mars 2010 Voir le résumé Type de contrat - Découverture et encadrement des artisans 1er janvier 2009 Voir le résumé Division des Mines Katanga - Liste des compagnies 2009 1er janvier 2009 Voir le résumé Statistiques d'exportations des produits miniers 2010 5 janvier 2011 Voir le résumé Statistiques des exportations et redevances minières de 2010 5 janvier 2011 Voir le résumé Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2009 1er janvier 2009 Voir le résumé Note circulaire sur les mesures d'encadrement des activités minières au Katanga 26 novembre 2008 Voir le résumé