Gouvernement Katanga

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Statistiques de production mensuelles Janvier – Décembre 2012

Organisation: Division de Mines - Province du Katanga - Chef Bureau Provincial de Mines
Date de publication: 5 janvier 2013

Ce document comprend les statistiques des exportations et ventes locales ainsi que celles des notes de débit de redevances dues aux régies financières pour les compagnies opérant dans la Province du Katanga. Ces chiffres sont présentés par compagnie et par … Lire la suite →

Categories: Administration Katanga, Anvil Mining Concentrate Kinsevere (AMCK), Bolfast Company (Bolfast), Boss Mining (BM), CAM Ressources, Camrose Resources (Camrose), Chemicals of Africa (Chemaf Amodiation), Chemicals of Africa (CHEMAF), Compagnie Minière du Sud-Katanga (CMSK), Congo Dongfang International Mining (CDM), Congo International Mining Corporation (CIMCO), Congolaise des Mines et de Développement (COMIDE), Exploitations Artisanales au Congo (EXACO), Exportation, Feza Mining (FEZA), Frontier, Gécamines (GCM), Golden African Resources (GAR), Gouvernement Katanga, Groupe Bazano (BAZANO), Huachin Mining (Huachin), Kamoto Copper Company (KCC), Listes et tableaux, Longfei Mining, Magma Mineral (Magma), Ming Yue, Mining Mineral Resources (MMR), Mutanda ya Mukonkota Mining (MUMI), Production / Exploitation, Recommandé, Ruashi Holdings, Ruashi Mining (Ruashi), Rubamin, Shituru Mining Corporation (SMCO), Société d'Exploitation de Kipoi (SEK), Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico), Société de Traitement du Terril de Lubumbashi/Groupement du Terril de Lubumbashi (STL/GTL), Société Minière de Kabolela et de Kipese (SMKK), Société Minière du Katanga (SOMIKA), Traçabilité, Volcano Mining (Volcano)

Contrat sites artisanaux Nord-Katanga (MMR – Province du Katanga) 2010

Ministère Provincial Katanga, MMR
Date de publication: 25 mars 2010

Contrat d’encadrement des Exploitants Artisanaux et d’Achat des minerais sur les Gisements de Kisengo, Mai Baridi, Lunda et Katonge conclu entre le Ministère Provincial de Mines et Affaires Foncières et la société Mining Mineral Resources (MMR), par lequel MMR acquière le … Lire la suite →

Categories: Contrats, Contrats secteur artisanal, Exploitation artisanale, Gouvernement Katanga, Mining Mineral Resources (MMR), Traçabilité

Projet Plan de développement 2011-2015 Province du Katanga

Organisation: Province du Katanga
Date de publication: 2010

Ce projet de plan quinquennal de développement 2011-2015 de la province du Katanga sert de cadre de planification du développement dans la province et intervient au moment où le processus de décentralisation est en marche en RDC. Le plan identifie … Lire la suite →

Categories: Aspects sociaux et environnementaux, Budget provincial, Gouvernement Katanga, Rapports et analyses, Rétrocession

Contrat type – Découverture et encadrement des artisanaux

Organisation: Ministère provincial des Mines
Date de publication: 2009

Contrat type pour établir les relations entre le Ministère Provincial des Mines et Affaires Foncières et une société de découverture, par lequel la société s’engage à faire la découverture d’un site artisanal afin de rendre plus accessible le gisement, à … Lire la suite →

Categories: Contrats, Contrats modèles, Contrats secteur artisanal, Exploitation artisanale, Gouvernement Katanga

Note circulaire sur les mesures d’encadrement des activités minières au Katanga

Organisation: Gouvernement provincial du Katanga
Date de publication: 26 novembre 2008

Note circulaire numéro 2631 sur les mesures d’encadrement des activités minières au Katanga pendant la période de crise financière internationale, notamment par rapport à l’application du régime fiscal.

Categories: Gouvernement Katanga, Législation minière, Lois et normes, Régime fiscal, Rétrocession

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