Compagnies minières RDC

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Convention de Joint-Venture Sodifor (Sodimico – Fortune Ahead Limited) 2010

Sodifor
Date de publication: 14 juin 2010

Convention de Joint-Venture (2010) « Sodifor SPRL » entre Fortune Ahead Limited et la Société de Développement Industriel et Minier du Congo SPRL pour l’exploitation des gisements de cuivre et de cobalt dans la province du Katanga, Territoire de Sakania, y compris … Lire la suite →

Categories: Compagnie Minière de Sakania (COMISA), Compagnies minières RDC, Contrats, Contrats, Frontier, Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico), Sodifor

Statuts Sodifor (Sodimico – Fortune Ahead Limited) 2010

Sodifor
Date de publication: 14 juin 2010

Statuts (2010) de la société de partenariat « Sodifor SPRL » entre Fortune Ahead Limited et la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) relative à l’exploitation des gisements de cuivre et de cobalt dans la province du Katanga, Territoire … Lire la suite →

Categories: Compagnies minières RDC, Contrats, Frontier, Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico), Sodifor, Statuts et actes de constitution

Contrat d’association ‘Metalkol’ (RDC – Groupe GCM – Groupe Highwind Properties Ltd) 2010

Metalkol
Date de publication: 30 mars 2010

Contrat d’association (2010) « Compagnie de traitement des rejets de Kingamyambo » (METALKOL) entre d’une part Highwind Group (Highwind Properties Limited BVI, Pareas Ltd, Interim Holdings Ltd et Blue Narcissus Ltd) et de l’autre le Groupe Gécamines (Gécamines, Société Immobilière du Congo) … Lire la suite →

Categories: Compagnie de Traitement des Rejets de Kingamyambo (Metalkol), Compagnies minières RDC, Contrats, Contrats, Gécamines (GCM), Groupe Highwinds, Kingamyambo Musonoi Tailings (KMT), Société Immobilière du Congo (SIMCO)

Avenant N° 1 Convention minière TFM (RDC – Gécamines – Lundin Holdings – TFM SARL) 2010

Tenke Fungurume Mining
Date de publication: 11 décembre 2010

Avenant (2010) à la Convention Minière amendée et reformulée du 28 Septembre 2005 « Tenke Fugurume Mining SARL » (TFM) entre d’une part Tenke Fugurume Holdings Ltd et de l’autre la Gécamines et l’Etat de la RDC, reprenant les accords issus de … Lire la suite →

Categories: Avenants, Compagnies minières RDC, Contrats, Lundin Mining Corporation (TSX:LUN), Recommandé, Renégociation, Tenke Fungurume Mining (TFM)

Avenant Convention d’actionnaires TFM (Gécamines – RDC – TF Holdings) 2010

Date de publication: 11 décembre 2010

Accord d’actionnaires (statuts) amendée et reformulée (2010) « Tenke Fugurume Mining SARL » (TFM) entre d’une part Tenke Fugurume Holdings Ltd et de l’autre la Gécamines et l’Etat.

Categories: Accès aux ressources, Avenants, Compagnies minières RDC, Contrats, Gécamines (GCM), Lundin Mining Corporation (TSX:LUN), Recommandé, Renégociation, Tenke Fungurume Mining (TFM)

Statuts Société Minière Kisenge-Manganèse SARL

Organisation: Journal Officiel - Cabinet du Président de la République
Date de publication: 29 décembre 2010

Statuts de la Société Minière de Kisenge-Manganèse (SCMK-M, ex-Entreprise Minière de Kisenge-Manganèse), suite à sa transformation en société commerciale conformément à la Loi 2008 sur la transformation des entreprises publiques.

Categories: Autorités nationales RDC, Compagnies minières RDC, Entreprise Minière de Kisenge-Manganèse (EMK-Mn), Statuts et actes de constitution, Transformation des entreprises publiques

Statuts SOKIMO SARL

Organisation: Journal Officiel - Cabinet du Président de la République
Date de publication: 29 décembre 2010

Statuts de la Société Minière de Kilo-Moto (SOKIMO, ex-OKIMO), suite à sa transformation en société commerciale conformément à la Loi 2008 sur la transformation des entreprises publiques.

Categories: Autorités nationales RDC, Compagnies minières RDC, Office des Mines d'Or de Kilo-Moto (OKIMO / SOKIMO), Statuts et actes de constitution, Transformation des entreprises publiques

Statuts Sodimico SARL

Organisation: Journal Officiel - Cabinet du Président de la République
Date de publication: 29 décembre 2010

Statuts de la Société de Développement Industriel et Minier du Congo, suite à sa transformation en société commerciale conformément à la Loi 2008 sur la transformation des entreprises publiques.

Categories: Autorités nationales RDC, Compagnies minières RDC, Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico), Statuts et actes de constitution, Transformation des entreprises publiques

Statuts Gécamines SARL 2010

Organisation: Journal Officiel - Cabinet du Président de la République
Date de publication: 29 décembre 2010

Statuts de la Générale des Carrières et des Mines suite à sa transformation en société commerciale conformément à la Loi 2008 sur la transformation des entreprises publiques.

Categories: Autorités nationales RDC, Compagnies minières RDC, Gécamines (GCM), Statuts et actes de constitution

Convention Manomin (Cominière – DBB Resources Corporation) 2010

Manomin
Date de publication: 29 octobre 2010

Convention Manomin 2010 – Télécharger PDF Contrat de partenariat Manomin entre la Cominière, une nouvelle entreprise détenue à 90% par l’Etat de la RDC et à 10 % par l’INSS congolais, et DBB Corporation, relative à l’exploitation des gisements miniers … Lire la suite →

Categories: Compagnies minières RDC, Contrats, Contrats, Manomin

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Réponse à la lettre du Ministère des Mines demandant la transmission des avenants des contrats revisités pour publication sur le site du Ministère des Mines. La Gécamines refuse de transmettre lesdits avenants ainsi que ...
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Accord de cession des parts entre la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) d'une part et Sandro Resources Ltd et Garetto Holdings Ltd d'autre part. Dans cet accord, Sodimico s'engage à céder ses ...
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Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références ...
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Avenant N° 1 Convention minière TFM (RDC - Gécamines - Lundin ...

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Tenke Fungurume Mining
Résumé :
Avenant (2010) à la Convention Minière amendée et reformulée du 28 Septembre 2005 "Tenke Fugurume Mining SARL" (TFM) entre d'une part Tenke Fugurume Holdings Ltd et de l'autre la Gécamines et l'Etat de la RDC, reprenant les ...
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Avenant Convention d'actionnaires TFM (Gécamines - RDC - TF ...

Date: 11 décembre 2010
Résumé :
Accord d'actionnaires (statuts) amendée et reformulée (2010) "Tenke Fugurume Mining SARL" (TFM) entre d'une part Tenke Fugurume Holdings Ltd et de l'autre la Gécamines et l'Etat.
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Avenant nr 2 Banro Corporation - 2010

Date: 13 juillet 2010
Banro - RDC
Résumé :
Avenant nr 2 à la Convention Minière du 13 Février 1997 entre la République Démocratique du Congo et la Société Banro Corporation signé le 13 Juillet 2010. L'avenant reflète les résultats de la Revisitation et renégociation ...
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Avenant 3 à la Convention Sino-Congolaise du 22 Avril 2008 (RDC ...

Date: 21 octobre 2009
RDC, Corsortium entreprises chinoises
Résumé :
Avenant N° 3 (2009) à la convention de collaboration relative au développement d'un projet minier et d'un projet d'infrastructures en République Démocratique du Congo. Cet avenant apporte des modifications significatives ...
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