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Mining Royalties: A Global Study of Their Impact on Investors, Government, and Civil Society

Organisation: La Banque Mondiale - James Otto et Craig Andrew et al.
Date de publication: 2006

Cette publication de la Banque Mondiale examine les concepts fondateurs de la taxation minière, sert de guide en ce qui concerne le concept des « redevances » et contient des exemples en matière de calcul de redevances ainsi que des exemples concernant … Lire la suite →

Categories: Gouvernance minière, Guides, Institution financière internationale, Publications scientifiques, Régime fiscal, Transparence fiscale / ITIE

Livre Source ITIE 2005

Organisation: Initiative pour la Transparence des Industries Extractives - Secrétariat International
Date de publication: mars 2005

Livre Source 2005 de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) comprenant les principes et critères de l’ITIE, des conseils indicatifs à l’intention des pays riches en ressources ainsi que les procédures de mise en oeuvre de l’ITIE. … Lire la suite →

Categories: Comités multi-acteurs, Guides, Normes et standards, Transparence fiscale / ITIE

Guide de l’investisseur du secteur des mines et hydrocarbures

RD Congo, Ministère des Mines
Date de publication: 1 juin 2003

Ce guide conçu au début de la transition en RDC (2003) est un recueil d’information pour ceux intéressés à investir dans le secteur minier du pays. Il est divisé en plusieurs sections : aperçu général de la RDC, y compris … Lire la suite →

Categories: Aperçu du secteur minier, Gouvernance minière, Gouvernement RDC, Guides, Histoire du secteur minier, Législation minière

Structure et mission du Cadastre Minier

Organisation: Cadastre Minier
Date de publication: 1 janvier 2003

Dépliant résumant les caractéristiques, modalités de fonctionnement et principaux acteurs du cadastre Minier créé par le code Minier 2002.

Categories: Accès aux ressources, Administration RDC, Guides, Titres miniers

Procédure d’octroi d’un permis d’exploitation (PE)

Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation (PE) (conditions d’octroi, détermination du périmètre, portée, nature, expiration, renonciation et renouvellement du PE)

Categories: Administration RDC, Guides, Titres miniers

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Règles 2011 - Initiative pour la Transparence des Industries ...

Date: 16 février 2011
Organisation: Initiative pour la Transparence des Industries Extractives
Secrétariat International (Oslo)
Résumé :
Règles ITIE 2011 (FR) - Télécharger PDF Règles ITIE 2011 (EN) - Télécharger PDF Version francophone et anglophone des Règles de l'ITIE 2011, comprenant le Guide de Validation. "Cette publication rassemble les exigences ...
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