Transparence fiscale / ITIE

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The Sicomines Agreement revisited – Prudent Chinese banks and risk-taking Chinese companies

Organisation: Review of African Political Economy - Johanna Jansson
Date de publication: 1 mars 2013

Cet article de Johanna Jansson fait un état de lieu sommaire sur l’accord de coopération conclu en avril 2008 entre la RDC et un Consortium d’entreprises chinoises pour le développement des projets d’infrastructures et des mines. L’article relève des difficultés … Lire la suite →

Categories: China Railway Engineering Corporation Group (CREC), China Railway Group (HK,SSE:CRG), Gouvernance minière, Instituts académiques, La Sino-Congolaise des Mines (SICOMINES), Publications scientifiques, Transparence fiscale / ITIE, Troc minerais-infrastructures

Société Civile – Déclaration Mars 2013 – Evaluation processus ITIE

Organisation: Organisations de la société civile
Date de publication: 20 mars 2013

Déclaration de 20 organisations de la société civile oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles suite à l’atelier d’évaluation du processus ITIE en RDC le 19 et 20 mars 2013 à Kinshasa. La déclaration relève plusieurs progrès significatifs vis-à-vis du … Lire la suite →

Categories: Communiqués de presse, ONGs locales, Transparence fiscale / ITIE

Rapport ITIE RDC 2010

Organisation: Conciliateur indépendant ITIE RDC - KPMG
Date de publication: 25 janvier 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le … Lire la suite →

Categories: African Minerals Barbados (AMBL), AngloGold Ashanti, AngloGold Kilo (AGK), Anvil Mining Concentrate Kinsevere (AMCK), Anvil Mining Congo (AMC), Banro Resource Corporation (Banro), Bolfast Company (Bolfast), Boss Mining (BM), Budget national, Budget provincial, Cabinets de consultance, Chemicals of Africa (Chemaf Amodiation), Chemicals of Africa (CHEMAF), Cluff Mining, Comités multi-acteurs, Compagnie de Traitement des Rejets de Kingamyambo (Metalkol), Compagnie Minière de Sakania (COMISA), Compagnie Minière du Sud-Katanga (CMSK), Congo Dongfang International Mining (CDM), Congo International Mining Corporation (CIMCO), Congo Loyal Will Mining (CLWM), Congolaise des Mines et de Développement (COMIDE), De Beers Centenary, Entreprise Minière de Kisenge-Manganèse (EMK-Mn), Feza Mining (FEZA), Frontier, Gécamines (GCM), Golden African Resources (GAR), Gouvernance minière, Groupe Bazano (BAZANO), Huachin Mining (Huachin), Jindal Mineral (Jindal), Kamoto Copper Company (KCC), Kansuki SPRL (Kansuki), Kasonta-Lupoto Mines (Kalumines), Kibali Gold Sprl, Kinsenda Copper Company (KICC, ex-Minière de Musoshi et Kinsenda), Kipushi Corporation (KICO), Kisanfu Mining (KIMIN), La Minière de Bakwanga (MIBA), La Minière de Kambove (MIKAS), La Sino-Congolaise des Mines (SICOMINES), Magma Mineral (Magma), Mehul Mining (Mehul), Mining Company Katanga (MCK), Mining Mineral Resources (MMR), MJM, Mutanda ya Mukonkota Mining (MUMI), Office des Mines d'Or de Kilo-Moto (OKIMO / SOKIMO), Orama Properties Ltd, Rapports et analyses, Recommandé, Retombées du secteur minier, Revisitation, Roq Mining (Roq), Ruashi Mining (Ruashi), Rubaco, Rubamin, Shituru Mining Corporation (SMCO), Société aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA), Société d'Exploitation de Kipoi (SEK), Société d'Exploitation de la Cassitérite au Katanga (SECAKAT), Société d'Exploitation des Gisements de Kalukundi (Swanmines), Société d'Exploitation Minière de Chabara (Chabara), Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico), Société de Traitement du Terril de Lubumbashi/Groupement du Terril de Lubumbashi (STL/GTL), Société Minière de Kabolela et de Kipese (SMKK), Société Minière de Kolwezi (SMK), Société Minière du Katanga (SOMIKA), Sodifor, Tenke Fungurume Mining (TFM), Transparence fiscale / ITIE, Volcano Mining (Volcano)

Publication des recettes (mines, pétrole, forets) – 2e trimestre 2012

Organisation: Ministère des Finances RDC
Date de publication: 21 juillet 2012

Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au deuxième trimestre 2012.

Categories: Communiqués, Gouvernement RDC, Listes et tableaux, Recommandé, Retombées du secteur minier, Transparence fiscale / ITIE

ACIDH – Transparence des revenues miniers en RDC – Katanga

Organisation: Action contre l'Impunité pour les Droits Humains (ACIDH) - Emmanuel Umpula & Jean-Claude Amisi
Date de publication: octobre 2012

Ce rapport d’ACIDH porte sur la contribution des revenus du secteur minier du Katanga au budget national et provincial. Il analyse en détail les recettes estimées et déclarées en 2010 et 2011, notamment pour les redevances minières, les pas-de-porte, les … Lire la suite →

Categories: Budget, Compagnies Katanga, Enquêtes, ONGs locales, Recommandé, Transparence fiscale / ITIE

Plateforme Société Civile Katanga – Analyse Rapport ITIE 2008-2009

Organisation: Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga)
Date de publication: juin 2012

Cette publication de la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga) analyse de façon critique le rapport de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives couvrant les paiements et recettes minières et pétrolières … Lire la suite →

Categories: Analyses gouvernance, Banro Resource Corporation (Banro), Compagnie Minière de Luisha (COMILU), Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS), Congolaise des Mines et de Développement (COMIDE), La Minière de Kalumbwe Myunga (MKM), La Minière de Kambove (MIKAS), La Sino-Congolaise des Mines (SICOMINES), Office des Mines d'Or de Kilo-Moto (OKIMO / SOKIMO), ONGs locales, Plaidoyers, Recommandé, Société d'Exploitation des Gisements de Kalukundi (Swanmines), Transparence fiscale / ITIE

Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forets) – 1er trimestre 2012

Organisation: Ministère des Finances RDC
Date de publication: 23 avril 2012

Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au premier trimestre 2012.

Categories: Budget national, Communiqués, Gouvernement RDC, Recommandé, Retombées du secteur minier, Transparence fiscale / ITIE

Déclaration ITIE 2008-2009 – Bazano

Organisation: Conciliateur indépendant ITIE RDC - Fair Links
Date de publication: février 2012

Déclarations de la compagnie Bazano et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Categories: Comités multi-acteurs, Groupe Bazano (BAZANO), Rapports et analyses, Transparence fiscale / ITIE

Déclaration ITIE 2008-2009 – Anvil Mining Concentrate Kinsevere

Organisation: ITIE RDC 2008-2009 - Fair Links
Date de publication: février 2012

Déclarations de la compagnie AMCK et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Categories: Anvil Mining Concentrate Kinsevere (AMCK), Comités multi-acteurs, Rapports et analyses, Transparence fiscale / ITIE

Déclaration ITIE 2008-2009 – Anvil Mining Congo

Organisation: Conciliateur indépendant ITIE RDC - Fair Links
Date de publication: février 2012

Déclarations de la compagnie AMC et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

Categories: Anvil Mining Congo (AMC), Comités multi-acteurs, Rapports et analyses, Transparence fiscale / ITIE

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Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 1er trimestre ...

Date: 29 avril 2011
Organisation: Ministère des Finances de la RDC
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Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au premier trimestre 2011. Ministère Finances RDC - Communiqué 2/2011 Publication ...
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Programme de Gouvernance Economique – Matrice d’Actions

Date: 30 mars 2011
Organisation: Ministère des finances de la RDC
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La Matrice pour la Bonne Gouvernance, publiée en francais par Global Witness et en anglais par le FMI, liste des mesures pour le secteur minier, le secteur forestier, et le secteur du pétrole, en faveur notamment de la gestion ...
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Règles 2011 - Initiative pour la Transparence des Industries ...

Date: 16 février 2011
Organisation: Initiative pour la Transparence des Industries Extractives
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Règles ITIE 2011 (FR) - Télécharger PDF Règles ITIE 2011 (EN) - Télécharger PDF Version francophone et anglophone des Règles de l'ITIE 2011, comprenant le Guide de Validation. "Cette publication rassemble les exigences ...
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Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 3ème Trimestre ...

Date: octobre 2011
Organisation: Ministère des Finances de la RDC
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