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Rapport ITIE RDC 2010

Organisation: Conciliateur indépendant ITIE RDC - KPMG
Date de publication: 25 janvier 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le … Lire la suite →

Categories: African Minerals Barbados (AMBL), AngloGold Ashanti, AngloGold Kilo (AGK), Anvil Mining Concentrate Kinsevere (AMCK), Anvil Mining Congo (AMC), Banro Resource Corporation (Banro), Bolfast Company (Bolfast), Boss Mining (BM), Budget national, Budget provincial, Cabinets de consultance, Chemicals of Africa (Chemaf Amodiation), Chemicals of Africa (CHEMAF), Cluff Mining, Comités multi-acteurs, Compagnie de Traitement des Rejets de Kingamyambo (Metalkol), Compagnie Minière de Sakania (COMISA), Compagnie Minière du Sud-Katanga (CMSK), Congo Dongfang International Mining (CDM), Congo International Mining Corporation (CIMCO), Congo Loyal Will Mining (CLWM), Congolaise des Mines et de Développement (COMIDE), De Beers Centenary, Entreprise Minière de Kisenge-Manganèse (EMK-Mn), Feza Mining (FEZA), Frontier, Gécamines (GCM), Golden African Resources (GAR), Gouvernance minière, Groupe Bazano (BAZANO), Huachin Mining (Huachin), Jindal Mineral (Jindal), Kamoto Copper Company (KCC), Kansuki SPRL (Kansuki), Kasonta-Lupoto Mines (Kalumines), Kibali Gold Sprl, Kinsenda Copper Company (KICC, ex-Minière de Musoshi et Kinsenda), Kipushi Corporation (KICO), Kisanfu Mining (KIMIN), La Minière de Bakwanga (MIBA), La Minière de Kambove (MIKAS), La Sino-Congolaise des Mines (SICOMINES), Magma Mineral (Magma), Mehul Mining (Mehul), Mining Company Katanga (MCK), Mining Mineral Resources (MMR), MJM, Mutanda ya Mukonkota Mining (MUMI), Office des Mines d'Or de Kilo-Moto (OKIMO / SOKIMO), Orama Properties Ltd, Rapports et analyses, Recommandé, Retombées du secteur minier, Revisitation, Roq Mining (Roq), Ruashi Mining (Ruashi), Rubaco, Rubamin, Shituru Mining Corporation (SMCO), Société aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA), Société d'Exploitation de Kipoi (SEK), Société d'Exploitation de la Cassitérite au Katanga (SECAKAT), Société d'Exploitation des Gisements de Kalukundi (Swanmines), Société d'Exploitation Minière de Chabara (Chabara), Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico), Société de Traitement du Terril de Lubumbashi/Groupement du Terril de Lubumbashi (STL/GTL), Société Minière de Kabolela et de Kipese (SMKK), Société Minière de Kolwezi (SMK), Société Minière du Katanga (SOMIKA), Sodifor, Tenke Fungurume Mining (TFM), Transparence fiscale / ITIE, Volcano Mining (Volcano)

Plateforme Société Civile Katanga – Analyse Rapport ITIE 2008-2009

Organisation: Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga)
Date de publication: juin 2012

Cette publication de la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga) analyse de façon critique le rapport de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives couvrant les paiements et recettes minières et pétrolières … Lire la suite →

Categories: Analyses gouvernance, Banro Resource Corporation (Banro), Compagnie Minière de Luisha (COMILU), Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS), Congolaise des Mines et de Développement (COMIDE), La Minière de Kalumbwe Myunga (MKM), La Minière de Kambove (MIKAS), La Sino-Congolaise des Mines (SICOMINES), Office des Mines d'Or de Kilo-Moto (OKIMO / SOKIMO), ONGs locales, Plaidoyers, Recommandé, Société d'Exploitation des Gisements de Kalukundi (Swanmines), Transparence fiscale / ITIE

Avenant nr 2 Banro Corporation – 2010

Banro - RDC
Date de publication: 13 juillet 2010

Avenant nr 2 à la Convention Minière du 13 Février 1997 entre la République Démocratique du Congo et la Société Banro Corporation signé le 13 Juillet 2010. L’avenant reflète les résultats de la Revisitation et renégociation des contrats miniers et … Lire la suite →

Categories: Avenants, Banro Resource Corporation (Banro), Compagnies minières RDC, Recommandé, Renégociation

Revisitation de la Convention minière entre la RDC, SAKIMA (ex-Sominki) et Banro Resource Corporation

Organisation: Commission de Revisitation des Contrats Miniers
Date de publication: 1 novembre 2007

Observation et recommandation de la commission: « Convention entre Etat, Sominki et Banro dans Sakima est sans object – y mettre fin et appliquer le droit commun tant pour le Groupe Banro que pour le Groupe Sakima; Obligation de clôturer la … Lire la suite →

Categories: Banro Resource Corporation (Banro), Gouvernement RDC, Rapports et analyses, Revisitation, Société aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA), Type de source

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Plateforme Société Civile Katanga - Analyse Rapport ITIE 2008-2009

Date: juin 2012
Organisation: Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga)
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Avenant nr 2 Banro Corporation - 2010

Date: 13 juillet 2010
Banro - RDC
Résumé :
Avenant nr 2 à la Convention Minière du 13 Février 1997 entre la République Démocratique du Congo et la Société Banro Corporation signé le 13 Juillet 2010. L'avenant reflète les résultats de la Revisitation et renégociation ...
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Rapport Revisitation Tome 1 - Introduction, Conventions avec ...

Date: 1 novembre 2007
Organisation: Commission de Revisitation des Contrats Miniers
Résumé :
Premier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, introduisant les travaux et fournissant les conclusions relatives aux conventions minières conclues par l'Etat ainsi qu'aux partenariats ...
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Rapport Lutundula - Version Finale

Date: 1 janvier 2006
Organisation: Parlement RDC
Commission Lutundula
Résumé :
Ce document est le fruit des travaux de la Commission dite 'Lutundula', une Commission Spécialé de Assemblée Nationale chargée de l'examen de la validité des conventions à caractère économique et financier conlues ...
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