AngloGold Kilo (AGK)

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Revisitation du contrat OKIMO – Mwana Africa Sprl

Organisation: Commission de Revisitation des Contrats Miniers
Date de publication: 1 novembre 2007

Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission observe et recommande ce qui suit : « exiger l’enregistrement du contrat d’amodiation; Revoir à la hausse le loyer d’amodiation; Exiger du partenaire le paiement des droits superficiaires; … Lire la suite →

Categories: Gouvernement RDC, Mwana Africa Sprl, Office des Mines d'Or de Kilo-Moto (OKIMO / SOKIMO), Rapports et analyses, Revisitation

Rapport Revisitation Tome 1 – Introduction, Conventions avec l’Etat et Contrats autres que Gécamines

Organisation: Commission de Revisitation des Contrats Miniers
Date de publication: 1 novembre 2007

Premier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, introduisant les travaux et fournissant les conclusions relatives aux conventions minières conclues par l’Etat ainsi qu’aux partenariats de l’EMK-Mn, la MIBA, l’OKIMO, la SAKIMA et la … Lire la suite →

Categories: AngloGold Kilo (AGK), Anvil Mining Congo (AMC), Banro Resource Corporation (Banro), Borgakim Sprl, De Beers Centenary, DGI Mining, Entreprise Minière de Kisenge-Manganèse (EMK-Mn), Gouvernement RDC, Kibali Gold Sprl, La Minière de Bakwanga (MIBA), La Minière de Senga Senga (Sengamines), Mwana Africa Sprl, Office des Mines d'Or de Kilo-Moto (OKIMO / SOKIMO), Orama Properties Ltd, Rapports et analyses, Recommandé, Revisitation, Sentinelle International Group, Société aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA), Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico), Socomie / PGM

Rapport Lutundula – Version Finale

Organisation: Parlement RDC - Commission Lutundula
Date de publication: 1 janvier 2006

Ce document est le fruit des travaux de la Commission dite ‘Lutundula’, une Commission Spécialé de Assemblée Nationale chargée de l’examen de la validité des conventions à caractère économique et financier conlues pendant les guerres de 1996-1997 et 1998. Après … Lire la suite →

Categories: Analyses gouvernance, AngloGold Kilo (AGK), Anvil Mining Congo (AMC), Banro Resource Corporation (Banro), Boss Mining (BM), Commission Lutundula, Compagnie Minière de Sakania (COMISA), Compagnie Minière du Sud-Katanga (CMSK), Contrats, Exploitation artisanale, Financement, Fraude fiscale, Gécamines (GCM), Géologie / Recherche, Kinsenda Copper Company (KICC, ex-Minière de Musoshi et Kinsenda), La Minière de Bakwanga (MIBA), La Minière de Senga Senga (Sengamines), Mukondo Mining (Mukondo), Mwana Africa Sprl, Panju, Production / Exploitation, Projet Kimpe Nord et Sud-Sud (Kimpe), Recommandé, Savannah Mining (SVM), Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico), Société de Traitement du Terril de Lubumbashi/Groupement du Terril de Lubumbashi (STL/GTL), Société Minière de Kabolela et de Kipese (SMKK), Société Minière de Kolwezi (SMK), Société Minière du Katanga (SOMIKA), Tenke Fungurume Mining (TFM)

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Commission Lutundula
Résumé :
Ce document est le fruit des travaux de la Commission dite 'Lutundula', une Commission Spécialé de Assemblée Nationale chargée de l'examen de la validité des conventions à caractère économique et financier conlues ...
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