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Rapport ITIE RDC 2010

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le … Lire la suite

Fiche d’information – Société Minière de Kolwezi Sprl (SMK)

Statistiques d’exportations des produits miniers 2010

Tableau des statistiques d’exportations des produits miniers de janvier à décembre 2010 au Katanga (produits miniers par tonnes).

Gécamines – Liste des partenariats en cours (Sept 2011)

Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenariats … Lire la suite

Centre Carter – ITIE RDC 2008-2009 – Les lacunes à combler

Cette note adressée au Comité Exécutif de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en RDC liste les paiements significatifs et les compagnies omis dans le périmètre du rapport ITIE 2008-2009 dans le but de combler les lacunes dans … Lire la suite

Anvil Mining Annual Report 2008, 2009, 2010

Rapport Annuel Anvil Mining 2008- Télécharger PDF Rapport Annuel Anvil Mining 2009- Télécharger PDF Rapport Annuel Anvil Mining 2010- Télécharger PDF Rapports annuels 2008, 2009, 2010 de Anvil Mining publiés sur le Toronto Stock Exchange. Anvil Mining est une entreprise … Lire la suite

Rapport ITIE RDC 2007

Premier rapport ITIE du conciliateur indépendant (en l’occurrence PriceWaterhouseCoopers) pour exercise 2007 en RDC, compilant les flux de revenus déclarés comme reçus par l’Etat congolais à travers les régies financières, d’une part, et les flux de paiements déclarés comme versés par … Lire la suite

Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre … Lire la suite

Notification des conclusions de Revisitation: SMK Sprl

Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier Société Minière de Kolwezi. Exige de SMK Sprl entre autres actions de: Transmettre au gouvernement l’étude de faisabilité du projet. Celle-ci devra,  entre autres, identifier et … Lire la suite

Revisitation du contrat Gécamines – Société Minière de Kolwezi Sprl (SMK)

Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission observe et recommande ce qui suit: « Identifier et évaluer les apports réels des parties dans la JV (SMK) en vue de repartir équitablement les parts sociales; Pas … Lire la suite