Portail virtuel d'information sur le secteur minier industriel en République Démocratique du Congo

Congo Loyal Will Mining

Congo Loyal Will Mining (CLWM)

  • Informations générales

    NRC

    RCCM

    Statut légal

    Régime légal

    Type de projet

    Phase du projet

    Contact

    Site web

    Permis

    PE 1958

    Employés

  • Production et exportation

    Type de produit

    Tonnage

    Teneur

    Valeur exportée

    Source

  • Taxation

    Flux Payable au Contrat

    Pas de porte
    Redevances
    Loyer annuel
    Cession des actifs
    Bénéficiaire contractuel

    Paiement des taxes

    2014

    Total payé93 298,00 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires6 725,00 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres
  • Obligations environnementales / sociaux

    Fonds communautaire

    Date d’impact environnemental

    Lien d’impact environnemental

    Plan de développement durable

    Plateforme de dialogue communautaire

    Investissement social

  • Actionnaires

Documents

  • Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    janvier 2018

    Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

    Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

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  • Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    avril 2014

    Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

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  • Rapport ITIE RDC 2010

    janvier 2013

    Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...

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  • DRC Minerals yearbook

    US Geological Survey (USGS)

    juin 2012

    Statistiques de production des industries minières de la RD Congo produite par le US Geological Survey (USGS) pour l’année 2010. Cette Agence de l’Administration américaine présente les données de base sur le secteur minier et pétrolier &agrav...

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